Conseil municipal

Ordre du jour

A - Points donnant lieu à délibération :

1 - Election du secrétaire de séance
2 - Validation du procès-verbal du 13 février 2019
3 - Finances
    a) Acquisition de parcelle n° B 2655 issue de la division de la parcelle cadastrée n° A 1332
    b) Création d’une voie douce : Acquisition de parcelles avenue Marcel Mérieux
    c) Admission Créances en Non-valeur
    d) Fixation Tarifs vente CME
4 -Affaires Générales
    a) Adhésion au groupement de commandes CCVL Fournitures scolaires et administratives
    b) Signature d’une convention de mandat 2019 – 2021 avec le plateau de Meginand et vallons du Charbonnières, du Ribes et du Ratier
    c) Prestations retraite 2019 : Signature d’une convention avec le Centre de Gestion du Rhône

B - Points ne donnant pas lieu à délibération

1- Points donnant lieu à débats
    a) Constitution d’un comité de travail
2 - Points ne donnant pas lieu à débats
    a) Questions Ecrites
    b) Questions Orales
3 - Arrêtés pris dans le cadre de la délégation générale
4 - Syndicats et Commissions

 

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