Arrêté n° 2020 - 01 : Règlementation de la circulation sur la commune 

Arrêté n° 2020 - 02 : Règlementation de la circulation - Chemin piétons parc Chotard - Elagage arbre

Arrêté n° 2020 - 03 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Avenue Lucien Blanc - Reconnaissance géotrchnique réseau Eau Pluviale 

Arrêté n° 2020 - 04 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Rue de la Morellière - Reconnaissance géotechnique réseau Eau Pluviale 

Arrêté n° 2020 - 05 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Route de Marcy et Route du Col de la Luère - Reconnaissance géotechnique réseau Eau Pluviale 

Arrêté n° 2020 - 06 : Règlementation du stationnement - 4 rue de l'Artisanat - Déménagement 

Arrêté n° 2020 - 07 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Cehmin des Chênes - Travaux de raccordement ENEDIS 

Cliquez ici pour consulter les arrêtés en cours près de chez vous

 

Réglementation concernant :

Feu (art.84 du règlement sanitaire départemental, art. R541-8 du code de l'environnement)

Brûlage des déchets verts est réglementé.

 

Arrêté Préfectoral imposant des prescriptions spéciales à la société KALHYGE pour l'ancien site DASI à GREZIEU-LA-VARENNE

Arrêté n°2012-1314 portant sur la création d'une zone de protection de biotope de la prairie du Tupinier sur la commune de Grézieu la varenne

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