Arrêté n° 2020 - 01 : Règlementation de la circulation sur la commune 

Arrêté n° 2020 - 02 : Règlementation de la circulation - Chemin piétons parc Chotard - Elagage arbre

Arrêté n° 2020 - 03 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Avenue Lucien Blanc - Reconnaissance géotrchnique réseau Eau Pluviale 

Arrêté n° 2020 - 04 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Rue de la Morellière - Reconnaissance géotechnique réseau Eau Pluviale 

Arrêté n° 2020 - 05 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Route de Marcy et Route du Col de la Luère - Reconnaissance géotechnique réseau Eau Pluviale 

Arrêté n° 2020 - 06 : Règlementation du stationnement - 4 rue de l'Artisanat - Déménagement 

Arrêté n° 2020 - 07 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Cehmin des Chênes - Travaux de raccordement ENEDIS 

Arrêté n° 2020 - 08 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Chemin du Petit Bois - Travaux de raccordement ENEDIS

Arrêté n° 2020 - 09 : Règlementation de la circulation et du stationnement - 1 place Jasserand - Remplacement cadre et tampon K2C

Arrêté n° 2020 - 10 : Règlementation de la circulation et du stationnement - 2 Chemin du Pirot - Création de réseaux fibre pour raccordement 

Arrêté n° 2020 - 11 : Règlementation du stationnement - 12 Avenue Emile Evellier - Déménagement 

Arrêté n° 2020 - 12 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Croisement Avenue Emile Evellier - Rue de l'Artisanat - Remplacement cadre et tampon Télécom 

Arrêté n° 2020 - 13 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Route des Pierres Blanches - Travaux aériens et changement transformateur ENEDIS 

Arrêté n° 2020 - 14 : Règlementation du stationnement et de circulation - Avenue Emile Evellier, Grand' Rue et parvis de la Mairie et entrée de son parking Avenue Emile Evellier - Stationnement nacelle pose et dépose enseignes postales 

Arrêté n° 2020 - 15 : Règlementation du stationnement et de circulation - Avenue Emile Evellier - Stationnement camion pour dépose distributeur bullets de la Poste 

Arrêté n° 2020 - 16 : Règlementation du stationnement et de circulation - 2 Avenue Emile Evellier - Stationnement camion pour déménagement de la Poste 

Arrêté n° 2020 - 17 : Règlementation du stationnement - 6 place Abbé Launay - Déménagement 

Arrêté n° 2020 - 18 : Règlementation de la circulation et du stationnement - 3 chemin du Bois Brouillat - Travayx de branchement d'eaux usées 

Arrêté n° 2020 - 19 : Arrêté relatif à l'impréaticabilité du terrain sportif municipal en herbe

Arrêté n° 2020 - 20 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Chemin des Chênes - Travaux de raccordement ENEDIS 

Arrêté n° 2020 - 21 : Règlementation du stationnement - 2 Place des anciens combattants - Déménagement 

Arrêté n° 2020 - 22 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Chemin des Chênes - Travaux de branchement eau potable

Arrêté n° 2020 - 23 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Voie Nouvelle des Ferrières - Réalisation d'un plateau de sécurisation 

Arrêté n° 2020 - 24 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Rue du Colibri - Réféction Allée piétons 

Arrêté n° 2020 - 25 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Rue du Crest - Tranchée sous chaussée

Arrêté n° 2020 - 26 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Chemin du Drut - Ouverture de tranchée et fouille sous chaussée pour le raccordement ENEDIS

Arrêté n° 2020 - 27 : Règlementation du stationnement et de circulation - 12 Avenue Emile Evellier - Stationnement camion pour déménagement 

Arrêté n° 2020 - 28 : Règlementation de la circulation - Chemin des Voyageurs - Elagage arbre 

Arrêté n° 2020 - 29 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Chemin des Mouilles - Réalisation passage piéton 

Arrêté n° 2020 - 30 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Chemin du Martoret - Voie piétonne derrière potelets bois 

Arrêté n° 2020 - 31 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Chemin du Ravagnon - Travaux de raccordement ENEDIS

Arrêté n° 2020 - 32 : Règlementation de la circulation et du stationnement - 3b Impasse du Tupinier - Création de réseaux fibre pour raccordement 

Arrêté n° 2020 - 33 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Avenue Emile Evellier et Route du Col de la Luère - Raccordement Parc Evellier 20 avenue Emile Evellier 

Arrêté n° 2020 - 34 : Règlementation du stationnement et de circulation - Place des Anciens Combattants - Stationnement camion pour chargement - déchargement matériel 

 

 

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Réglementation concernant :

Feu (art.84 du règlement sanitaire départemental, art. R541-8 du code de l'environnement)

Brûlage des déchets verts est réglementé.

 

Arrêté Préfectoral imposant des prescriptions spéciales à la société KALHYGE pour l'ancien site DASI à GREZIEU-LA-VARENNE

Arrêté n°2012-1314 portant sur la création d'une zone de protection de biotope de la prairie du Tupinier sur la commune de Grézieu la varenne

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