Délibérations du conseil municipal et décisions du Maire 2024
Décision n° 014/2024 : Réalisation d’un diagnostic d’archéologie préventive - Avenant n° 1 à la convention n° D152387 signée avec l’INRAP
Décision n° 013/2024 : Vente d'un scooter de marque PIAGGIO
Décision n° 012/2024 : Décision d’ester en justice – Défense des intérêts de la commune - Requête auprès de la cour administrative d’appel de Lyon - M____________________
Liste des délibérations de la séance du 20 mars 2024
Délibération n° 039/2024 : Convention avec l'INRAP relative à la réalisation d'un diagnostic d'archéologie préventive
Délibération n° 038/2024 : Visite du Sénat par le Conseil Municipal d'Enfants
Délibération n° 037/2024 : Rapport d'activités 2022 du SYDER
Délibération n° 036/2024 : Création d'un emploi non permanent pour accroissement saisonnier d'activité
Délibération n° 035/2024 : Actualisation du tableau des emplois communaux
Délibération n° 034/2024 : Dénomination du complexe sportif
Délibération n° 033/2024 : Convention d'objectifs 2024 entre la commune de Grézieu-la-Varenne et l'ASG Tennis
Délibération n° 032/2024 : Convention d'objectifs 2024 entre la commune de Grézieu-la-Varenne et l'ASG Football
Délibération n° 031/2024 : Centre communal d'action sociale - Subvention de fonctionnement 2024
Délibération n° 030/2024 : Vote du budget primitif 2024
Délibération n° 029/2024 : Vote des taux 2024 de la fiscalité directe locale
Délibération n° 028/2024 : Création de l'autorisation de programme / crédits de paiement n° 7 - Opération 914 - Modernisation de l'éclairage public
Délibération n° 027/2024 : Bilan annuel 2023 et révision des autorisations de programmes / crédits de paiement (AP/CP)
Délibération n° 026/2024 : Budget primitif 2024 - Affectation définitive du résultat de l'exercice 2023
Délibération n° 025/2024 : Arrêt du procès-verbal de la séance du 4 mars 2024
Délibération n° 024/2024 : Nomination du secrétaire de séance - 20/03/2024
Décision n° 010/2024 : Décision d’ester en justice – Défense des intérêts de la commune - Requête auprès du tribunal administratif de Lyon - M_________________
Liste des délibérations de la séance du 4 mars 2024
Délibération n° 023/2024 : Convention avec le SYDER et ORANGE relative à l’enfouissement d’un équipement de communication électronique situé avenue Emile Evellier
Délibération n° 022/2024 : Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour l’extension du dispositif de vidéoprotection
Délibération n° 021/2024 : Demande de subvention auprès de l’État au titre du FIDP 2024 pour l’extension du dispositif de vidéoprotection
Délibération n° 020/2024 : Demande de subvention auprès de l’État au titre du FIPD 2024 pour le déport d’images du dispositif de vidéoprotection
Délibération n° 019/2024 : Débat d’orientations budgétaires 2024
Délibération n° 018/2024 : Nomenclature M57 – Adoption du règlement budgétaire et financier
Délibération n° 017/2024 : Approbation du compte administratif – Exercice 2023
Délibération n° 016/2024 : Élection du président de séance pour le vote du compte administratif 2023
Délibération n° 015/2024 : Bilan sur la formation des élus – Exercice 2023
Délibération n° 014/2024 : Bilan de la politique foncière – Exercice 2023
Délibération n° 013/2024 : Approbation du compte de gestion – Exercice 2023
Délibération n° 012/2024 : Arrêt du procès-verbal de la séance du 29 janvier 2024
Délibération n° 011/2024 : Nomination du secrétaire de séance - 04/03/2024
Décision n° 009/2024 : Encarts publicitaires dans le journal municipal - Tarifs
Décision n° 006/2024 : Intervention musicale à l’école élémentaire - Convention de prestation de service – Licilia MOENNE-LOCCOZ
Liste des délibérations de la séance du 29 janvier 2024
Délibération n° 010/2024 : Autorisation de recruter un vacataire – Affaires sociales/CCAS
Délibération n° 009/2024 : Convention relative à la gestion en flux des réservations de logements sociaux – SA HLM ALLIADE HABITAT
Délibération n° 008/2024 : Convention relative à la gestion en flux des réservations de logements sociaux – DEUX FLEUVES RHÔNE HABITAT
Délibération n° 007/2024 : Convention de partenariat avec La Poste pour la gestion d’un point de contact « La Poste Agence Communale »
Délibération n° 006/2024 : Acceptation de la subvention allouée au titre de la répartition 2023 du produit 2022 des amendes de police relatives à la circulation routière
Délibération n° 005/2024 : Demande de subvention auprès de l’État au titre de la DETR 2024 pour la rénovation des installations sanitaires et la sécurisation de la salle des sports Eugène Catalon
Délibération n° 004/2024 : Affectation de la quote-part des titres-restaurant perdus ou périmés au titre du millésime 2022
Délibération n° 003/2024 : Autorisation d’exécution de certaines dépenses d’investissement avant le vote du budget 2024
Délibération n° 002/2024 : Arrêt du procès-verbal de la séance du 4 décembre 2023
Délibération n° 001/2024 : Nomination du secrétaire de séance - 29/01/2024
Décision n° 005/2024 : Décision d’ester en justice – Défense des intérêts de la commune - Requête auprès du tribunal administratif de Lyon - M____________________
Décision n° 004/2024 : Intervention musicale à l'école élémentaire - Convention de prestation de service - Compagnie "Ces temps-ci"
Décision n° 003/2024 : Acceptation d'une indemnité de sinistre - Décollements du linoléum de la salle à manger - Ecole de la Voie Verte
Décision n° 002/2024 : Accords-cadres à bons de commande pour la conception, impression et livraison du magazine municipal - Avenants n° 1
Délibérations du conseil municipal et décisions du Maire 2023
Décision n° 035/2023 : Procédure relative à la location, l’installation et la maintenance de photocopieurs multifonctions - Déclaration sans suite pour cause d’infructuosité
Décision n° 034/2023 : Convention cadre de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage au SIAHVY – Secteur du Pirot, Pierres Blanches, Col de la Luère et du Ravagnon - Avenant n° 1
Décision n° 033/2023 : Convention cadre de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage au SIAHVY – Secteur des Cornures - Avenant n° 1
Liste des délibérations de la séance du 4 décembre 2023
Délibération n° 071/2023 : Rapports annuels sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement collectif et non collectif 2022 du SIAHVY
Délibération n° 070/2023 : Rapport d’activités 2022 de la CCVL
Délibération n° 069/2023 : Budget 2023 – Décision modificative n° 1
Délibération n° 068/2023 : Révision de l’Autorisation de Programme / Crédits de Paiement n° 4 – Opération 906 « Travaux de requalification des réseaux d’eaux pluviales »
Délibération n° 067/2023 : Passage à la nomenclature M57 – Régime d’amortissement des immobilisations
Délibération n° 066/2023 : Budget 2023 – Apurement du compte 1069 en vue du passage à la nomenclature M57
Délibération n° 065/2023 : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
Délibération n° 064/2023 : Recensement général de la population 2024 – Désignation d’un coordonnateur d’enquête et d’un coordonnateur adjoint – Recrutement et rémunération des agents recenseurs
Délibération n° 063/2023 : Autorisation de recruter des vacataires
Délibération n° 062/2023 : Actualisation du tableau des emplois communaux
Délibération n° 061/2023 : Convention « gaz » pour la mise à disposition de marchés de fourniture, d’acheminement de gaz naturel et services associés passés sur le fondement d’accords-cadres à conclure par l’UGAP
Délibération n° 060/2023 : Arrêt du procès-verbal de la séance du 18 septembre 2023
Délibération n° 059/2023 : Nomination du secrétaire de séance - 4 décembre 2023
Décision n° 030/2023 : Accord-cadre à bons de commande pour des travaux de requalification des réseaux de collecte des eaux pluviales - Avenant n° 3
Décision n° 029/2023 : Régie de recettes "médiathèque" - Modification
Décision n° 028/2023 : Marché d'assurance / Lot n° 3 - Parc automobile - Avenant n° 2
Décision n° 027/2023 : Décision d'ester en justice - Défense des intérêts de la commune - Requête auprès du tribunal administratif de Lyon - Madame _______________
Décision n° 026/2023 : Convention de fourrière animale 2024/2025
Décision n° 025/2023 : Intervention musicale à l'école élémentaire - Convention de prestation de service - Fanny CLAIRE
Décision n° 024/2023 : Tarifs de la médiathèque au 15 octobre 2023
Décision n° 023/2023 : Régie de recettes "restaurant municipal et garderie municipale" - Modification
Liste des délibérations de la séance du 18 septembre 2023
Délibération n° 058/2023 : Rapport d'activités 2022 du SIPAG
Délibération n° 057/2023 : Autorisation de recruter des vacataires
Délibération n° 056/2023 : Actualisation du tableau des emplois communaux
Délibération n° 055/2023 : Attribution d'un fonds de concours à la CCVL pour les travaux de voirie de la route des Pierres Blanches
Délibération n° 054/2023 : Désignation d'un correspondant défense
Délibération n° 053/2023 : Désignation du référent déontologue de l'élu local
Délibération n° 052/2023 : Modification du règlement intérieur du conseil municipal
Délibération n° 051/2023 : Arrêt du procès-verbal de la séance du 22 mai 2023
Délibération n° 050/2023 : Nomination du secrétaire de séance
Décision n° 022/2023 : Convention de mise à disposition de la salle des sports - Maison Familiale Rurale de l'Ouest Lyonnais - Année scolaire 2023/2024
Décision n° 020/2023 : Réhabilitation-extension de la salle des fêtes - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre
Décision n° 019/2023 : Nettoyage des locaux de l'école élémentaire - Attribution du marché public de services
Décision n° 017/2023 : Réhabilitation-extension de la salle des fêtes - Etude de faisabilité PAC géothermique - Demande de subvention - SYDER
Décision n° 016/2023 : Réhabilitation-extension de la salle des fêtes - Validation des études d'avant-projet définitif (APD)
Décision n° 015/2023 : Convention d'occupation du domaine public - CRECHES DE DEMAIN OUEST
Décision n° 014/2023 : Conclusion d'un contrat de location d'habitation - Monsieur Laurent SERPOLLET
Décision n° 013/2023 : Conclusion d'un contrat d'occupation de locaux - SAGYRC
Décision n° 012/2023 : Tarifs des services périscolaires - Année scolaire 2023/2024
Décision n° 011/2023 : Restauration du clocher et mise aux normes de sécurité et d'accessibilité de l'église - Demande de subvention - Département du Rhône
Décision n° 010/2023 : Restauration du clocher et mise aux normes de sécurité et d'accessibilité de l'église - Demande de subvention - Département du Rhône
Décision n° 009/2023 : Réalisation d'un cheminement piéton en résine gravillonnée sur le chemin du Ravagnon - Demande de subvention - Département du Rhône
Décision n° 008/2023 : Création d'un city stade et d'un skatepark - Attribution des marchés de travaux
Liste des délibérations de la séance du 22 mai 2023
Délibération n° 049/2023 : Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité
Délibération n° 048/2023 : Actualisation du tableau des emplois communaux
Délibération n° 047/2023 : Acquisition de la parcelle cadastrée A 1524
Délibération n° 046/2023 : Mise en œuvre d’une procédure de reprise de concessions dans le cimetière communal
Délibération n° 045/2023 : Redevances d’occupation du domaine public
Délibération n° 044/2023 : Subvention à l’association des classes en 3
Délibération n° 043/2023 : Subventions aux OCCE
Délibération n° 042/2023 : Participations scolaires pour les écoles publiques – Année 2022/2023
Délibération n° 041/2023 : Avenant n° 1 à la convention d’occupation partagée de locaux liés aux activités d’accueil de loisirs avec la CCVL
Délibération n° 040/2023 : Convention « électricité » pour la mise à disposition de marchés de fourniture, d’acheminement d’électricité et services associés passés sur le fondement d’accords-cadres à conclure par l’UGAP
Délibération n° 039/2023 : Convention cadre de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage entre la commune de Grézieu-la-Varenne et le SIAHVY relative aux travaux d’eaux pluviales du secteur avenue Emile Evellier / rue Finale en Emilie
Délibération n° 038/2023 : Avenant n° 3 à la convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage entre le SIAHVY et la commune de Grézieu-la-Varenne
Délibération n° 037/2023 : Etablissement de la liste préparatoire à la liste annuelle du jury d’assises pour l’année 2024 – Tirage au sort des jurés
Délibération n° 036/2023 : Arrêt du procès-verbal de la séance du 30 mars 2023
Délibération n° 035/2023 : Nomination du secrétaire de séance
Décision n° 007/2023 : Réhabilitation et extension de la salle des fêtes - Demande de subvention - Etat - Fonds vert 2023
Décision n° 006/2023 : Intervention musicale à l'école élémentaire - Convention de prestation de service - Fanny CLAIRE
Décision n° 005/2023 : Vente d'une tondeuse KUBOTA à la société JARDINS LOISIRS
Liste des délibérations de la séance du 30 mars 2023
Délibération n° 034/2023 : Rapport d'activités 2021 du SYDER
Délibération n° 033/2023 : Création d'un emploi non permanent pour accroissement saisonnier d'activité
Délibération n° 032/2023 : Convention constitutive d'un groupement de commandes pour des achats de fournitures de bureau, de papier, de fournitures scolaires et matériels pédagogiques et de cartouches d'encre
Délibération n° 031/2023 : Convention d'objectifs 2023 entre la commune de Grézieu-la-Varenne et l'AS GREZIEU Tennis
Délibération n° 030/2023 : Convention d'objectifs 2023 entre la commune de Grézieu-la-Varenne et l'AS GREZIEU Football
Délibération n° 029/2023 : Affectation de la quote-part des titres-restaurant perdus ou périmés au titre du millésime 2021
Délibération n° 028/2023 : Centre communal d'action sociale - Subvention de fonctionnement 2023
Délibération n° 027/2023 : Vote du budget primitif 2023
Délibération n° 026/2023 : Vote des taux 2023 de la fiscalité directe locale
Délibération n° 025/2023 : Bilan annuel 2022 et révision des autorisations de programmes / crédits de paiement (AP/CP)
Délibération n° 024/2023 : Budget primitif 2023 - Affectation définitive du résultat de l'exercice 2022
Délibération n° 023/2023 : Arrêt du procès-verbal de la séance du 6 mars 2023
Délibération n° 022/2023 : Nomination du secrétaire de séance
Décision n° 004/2023 : Création d'un city stade et d'un skatepark - Déclaration d'infructuosité du "lot n° 1 - Création d'un city stade et aménagements paysagers"
Décision n° 003/2023 : Décision d'ester en justice - Défense des intérêts de la commune - Requête auprès du Tribunal Administratif de Lyon - Madame _____________
Liste des délibérations de la séance du 6 mars 2023
Délibération n° 021/2023 : Visite du siège de l’UNESCO par le Conseil Municipal d’Enfants
Délibération n° 020/2023 : Actualisation du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
Délibération n° 019/2023 - Annexe : Débat d’orientations budgétaires 2023 - Rapport
Délibération n° 019/2023 : Débat d’orientations budgétaires 2023
Délibération n° 018/2023 : Approbation du compte administratif – Exercice 2022
Délibération n° 017/2023 : Election du président de séance pour le vote du compte administratif 2022
Délibération n° 016/2023 : Bilan sur la formation des élus – Exercice 2022
Délibération n° 015/2023 : Bilan de la politique foncière – Exercice 2022
Délibération n° 014/2023 : Approbation du compte de gestion – Exercice 2022
Délibération n° 013/2023 : Arrêt du procès-verbal de la séance du 23 janvier 2023
Délibération n° 012/2023 : Nomination du secrétaire de séance
Liste des délibérations de la séance du 23 janvier 2023
Délibération n° 011/2023 : Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition d’un agent auprès du Centre Communal d’Action Sociale de la ville pour exercer les fonctions d’agent d’accueil et de gestionnaire administratif du C.C.A.S.
Délibération n° 010/2023 : Convention avec le Syndicat de l’Ouest Lyonnais pour le service des Autorisations du Droit des Sols
Délibération n° 009/2023 : Modification du règlement des encarts publicitaires dans le journal municipal
Délibération n° 008/2023 : Tarifs 2023 des encarts publicitaires dans le journal municipal
Délibération n° 007/2023 : Acceptation de la subvention allouée au titre de la répartition 2022 du produit 2021 des amendes de police relatives à la circulation routière
Délibération n° 006/2023 : Création d’un city stade et d’un skatepark – Demande de subvention – Etat – DETR 2023
Délibération n° 005/2023 : Autorisation d’exécution de certaines dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023
Délibération n° 004/2023 : Révision de l’Autorisation de Programme / Crédits de Paiement n° 4 – Opération 906 « travaux de requalification des réseaux d’eaux pluviales »
Délibération n° 003/2023 : Autorisation de déposer une demande de permis de construire pour la réhabilitation-extension de la salle des fêtes
Délibération n° 002/2023 : Arrêt du procès-verbal de la séance du 5 décembre 2022
Délibération n° 001/2023 : Nomination du secrétaire de séance
Délibérations 2022
Liste des délibérations de la séance du 5 décembre 2022
Délibération n° 071/2022 : Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l'eau potable 2021 du SIDESOL
Délibération n° 070/2022 : Convention d'utilisation de locaux de la commune de Craponne comme centre médico-scolaire intercommunal
Délibération n° 069/2022 : Convention d'occupation partagée de locaux liés aux activités d'accueils de loisirs avec la CCVL
Délibération n° 068/2022 : Reversement d'une partie de la part communale de la taxe d'aménagement à la CCVL
Délibération n° 067/2022 : Budget 2022 - Décision modificative n° 1
Délibération n° 066/2022 : Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage entre le SIAHVY et la commune de Grézieu-la-Varenne
Délibération n° 065/2022 : Arrêt du procès-verbal de la séance du 24 octobre 2022
Délibération n° 064/2022 : Nomination du secrétaire de séance
Liste des délibérations de la séance du 24 octobre 2022
Délibération n° 063/2022 : Rapports annuels sur le Prix et la Qualité du Service public de l'assainissement collectif et non collectif 2021 du SIAHVY
Délibération n° 062/2022 : Rapport d'activités 2021 de la CCVL
Délibération n° 061/2022 : Désaffectation des locaux de l'école maternelle Georges Lamarque
Délibération n° 060/2022 : Convention cadre de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage entre la commune de Grézieu-la-Varenne et le SIAHVY
Délibération n° 059/2022 : Projet nature du plateau de Méginand et des vallons du Charbonnières, du Ribes et du Ratier - Convention de mandat triennale 2022-2024 pour la réalisation et la gestion d'ouvrages d'utilité commune
Délibération n° 058/2022 : Contrat de bassin versant Yzeron 2023-2024
Délibération n° 057/2022 : Convention Territoriale Globale (CTG) 2022-2026
Délibération n° 056/2022 : Arrêt du procès-verbal de la séance du 19 septembre 2022
Délibération n° 055/2022 : Nomination du secrétaire de séance
Liste des délibérations de la séance du 19 septembre 2022
Délibération n° 054/2022 : Rapport d'activités 2021 du SIPAG
Délibération n° 053/2022 : Désaffectation et déclassement des locaux de l'ancienne Poste
Délibération n° 052/2022 : Constitution d'une servitude de tréfonds et de passage pour une canalisation d'eaux pluviales sur la parcelle cadastrée B 1695
Délibération n° 051/2022 : Convention de mise à disposition de locaux à la CCVL pour les activités du centre de loisirs "Ebulisphère"
Délibération n° 050/2022 : CCVL - Convention relative à la participation financière des communes pour l'utilisation de la plateforme ADVIZEO permettant le suivi des consommations énergétiques des bâtiments publics dans le cadre de l'AMI SEQUOIA et du groupement MIMOSA
Délibération n° 049/2022 : Avenant n° 2 à la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage entre le SIAHVY et la commune de Grézieu-la-Varenne
Délibération n° 048/2022 : Arrêt du procès-verbal de la séance du 23 juin 2022
Délibération n° 047/2022 : Nomination du secrétaire de séance
Délibération n° 046/2022 : Création d'emplois non permanents pour accroissement temporaire d'activité
Délibération n° 045/2022 : Actualisation du tableau des emplois communaux
Délibération n° 044/2022 : Convention de mise à disposition d'un agent auprès du CCAS pour exercer les fonctions d'agent d'accueil et de gestionnaire administratif du CCAS
Délibération n° 043/2022 : Convention de mise à disposition de locaux à la CCVL pour les activités du centre de loisirs "Ebulisphère"
Délibération n° 042/2022 : Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés - SAVE - Protocole transactionnel
Délibération n° 041/2022 : Tarifs de la restauration scolaire - Année scolaire 2022/2023
Délibération n° 040/2022 : Approbation du procès-verbal de la séance du 9 mai 2022
Délibération n° 039/2022 : Nomination du secrétaire de séance
Délibération n° 038/2022 : Actualisation de délégation d’attributions du conseil municipal au Maire
Délibération n° 037/2022 : Acquisition de la parcelle cadastrée B 3293
Délibération n° 036/2022 : Réhabilitation et extension de la salle des fêtes – Demande de subvention – Etat
Délibération n° 035/2022 : Aménagement d’un local commercial – Demandes de subventions – Etat
Délibération n° 034/2022 : Participations scolaires pour les écoles publiques – Année 2021/2022
Délibération n° 033/2022 : Etablissement de la liste préparatoire à la liste annuelle du jury d’assises pour l’année 2023 – Tirage au sort des jurés
Délibération n° 032/2022 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 28 mars 2022
Délibération n° 031/2022 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 15 mars 2022
Délibération n° 030/2022 : Nomination du secrétaire de séance_09.05.2022
Délibération n° 029/2022 : Centre Communal d’Action Sociale – Subvention de fonctionnement 2022
Délibération n° 028/2022 : Création d’un emploi non permanent pour accroissement saisonnier d’activité
Délibération n° 027/2022 : Tableau des emplois et des effectifs - Création d’un emploi d’agent de médiathèque, référent du secteur jeunesse, à temps complet
Délibération n° 026/2022 : Convention de mise à disposition d’un agent de la CCVL pour exercer les fonctions de responsable de la médiathèque
Délibération n° 025/2022 : Vote du budget primitif 2022
Délibération n° 024/2022 : Affectation de la quote-part des titres-restaurant perdus ou périmés au titre du millésime 2020
Délibération n° 023/2022 : Vote des taux 2022 de la fiscalité directe locale
Délibération n° 022/2022 : Transfert de la compétence « Mobilités » des communes membres à la CCVL : approbation du rapport de la CLECT du 7 février 2022 et de la modification de l’attribution de compensation
Délibération n° 021/2022 : Bilan annuel 2021 et révision des Autorisations de Programmes / Crédits de Paiement (AP/CP)
Délibération n° 020/2022 : Budget primitif 2022 – Affectation définitive du résultat de l’exercice 2021
Délibération n° 019/2022 : Nomination du secrétaire de séance_28.03.2022
Délibération n° 018/2022 : Rapports d’activités 2019 et 2020 du SYDER
Délibération n° 017/2022 : Approbation du programme d’actions 2022 – 2026 pour la protection et la mise en valeur des espaces naturels et agricoles périurbains (PENAP)
Délibération n° 016/2022 : Acquisition des parcelles cadastrées B 734 et B 852 par l’EPORA
Délibération n° 015/2022 : Débat d’Orientations Budgétaires 2022
Délibération n° 014/2022 : Approbation du compte administratif – exercice 2021
Délibération n° 013/2022 : Election du président de séance pour le vote du compte administratif 2021
Délibération n° 012/2022 : Bilan sur la formation des élus 2021
Délibération n° 011/2022 : Bilan de la politique foncière de l’année 2021
Délibération n° 010/2022 : Approbation du compte de gestion – exercice 2021
Délibération n° 009/2022 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 7 février 2022
Délibération n° 008/2022 : Nomination du secrétaire de séance_15.03.2022
Délibération n° 007/2022 : Tarifs 2022 des encarts publicitaires dans le journal municipal "Grézieu le MAG"
Délibération n° 006/2022 : Règlements des encarts publicitaires dans le journal municipal "Grézieu le MAG"
Délibération n° 005/2022 : Maintien dérogatoire du régime indemnitaire et COVID-19
Délibération n° 004/2022 : Débat sur la protection sociale complémentaire des agents
Délibération n° 003/2022 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 14 décembre 2021
Délibération n° 002/2022 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 8 novembre 2021
Délibération n° 001/2022 : Nomination du secrétaire de séance
Décisions du Maire 2022 - prises dans le cadre de la délégation générale
Décision n° 031/2022 : Convention d'occupation temporaire de la halle municipale - Association VENDREDI BIO - Année 2023
Décision n° 030/2022 : Adaptation du poste de travail d'un agent en situation de handicap - Demande d'aide financière - FIPHFP
Décision n° 029/2022 : Local commercial sis 4 avenue Emile Evellier - Bail commercial à signer avec Madame Lucilia ALMEIDA
Décision n° 027/2022 : Intervention musicale à l'école élémentaire - Convention de prestation de service - Compagnie "Ces Temps-ci"
Décision n° 026/2022 : Intervention musicale à l'école élémentaire - Convention de prestation de service - Fanny CLAIRE
Décision n° 025/2022 : Local commercial sis 2 avenue Emile Evellier - Bail commercial à signer avec la SARL "LA CAVE DE BRINDAS"
Décision n° 024/2022 : Décision d'ester en justice - Défense des intérêts de la commune - Requête auprès du Tribunal Administratif de Lyon - Madame _____ et autres
Décision n° 023/2022 : Extension du bassin de rétention des eaux pluviales de la Chaudanne - Phase 2 - Attribution du marché de travaux
Décision n° 022/2022 : Travaux de requalification des réseaux de collecte des eaux pluviales - Avenant n° 2 à l'accord-cadre à bons de commande
Décision n° 021/2022 : Décision d'ester en justice - Défense des intérêts de la commune - Requête auprès du Tribunal Administratif de Lyon - Consorts _____
Décision n° 020/2022 : Acceptation d'une indemnité de sinistre - Dommages sur la toile tendue des courts de tennis couverts
Décision n° 019/2022 : Acceptation d'une indemnité de sinitre - Dommages sur le muret du parking Ouest de la mairie
Décision n° 018/2022 : Convention de mise à disposition de la salle des sports - Maison Familiale Rurale de l'Ouest Lyonnais - Année scolaire 2022/2023
Décision n° 016/2022 : Tarifs de la garderie périscolaire - Année scolaire 2022/2023
Délibérations 2021
Délibération 2021 - 001 : Election de secrétaire de séance du conseil municipal
Délibération 2021 - 002 : Validation du procès-verbal de la séance du 10.12.20
Délibération 2021 - 003 : Bilan de la politique foncière 2020
Délibération 2021 - 004 : Bilan de la formation des élus
Délibération 2021 - 005 : Aide au fonctionnement des écoles élémentairtes publiques - année 2021
Délibération 2021 - 006 : Principe de participation aux frais des écoles privées sous contrat d'association
Délibération 2021 - 007 : Concours aux associations 2021
Délibération 2021 - 008 : Convention d'objectifs avec l'Amicale du Personnel Communal
Délibération 2021 - 009 : Convention d'objectifs avec l'association Football
Délibération 2021 - 010 : Convention d'objectifs avec l'association Tennis
Délibération 2021 - 011 : Vote du compte administratif 2020
Délibération 2021 - 012 : Vote du compte de gestion 2020
Délibération 2021 - 013 : Affectation des résultats 2020
Délibération 2021 - 014 : Vote des taux d'imposition 2021
Délibération 2021 - 015 : Vote du budget primitif 2021
Délibération 2021 - 016 : Acceptation de la subvention relative à la répartition 2020 du produit 2019 des amendes de police
Délibération 2021 - 017 : Mise à jour AP/CP dans le cadre du déploiement d'une installation de vidéo protection
Délibération 2021 - 018 : Mise à jour AP/CP - reseaux eaux pluviales
Délibération 2021 - 019 : Demande de subvention - réaménagement de la cuisine satellite
Délibération 2021 - 020 : Validation du cahier des charges de l'appel à projet pour l'ancien local de la Poste
Délibération 2021 - 021 : Election de secrétaire de séance du conseil municipal
Délibération 2021 - 022 : Vote des taux de taxe locale
Délibération 2021 - 023 : Opposition au transfert de la compétence PLU à la CCVL
Délibération 2021 - 024 : Subvention soutien exceptionnel aux achats de livres
Délibération 2021 - 025 : Constitution et fonctionnement de la commission consultative MAPA
Délibération 2021 - 026 : Mises à jour des commissions municipales
Délibération 2021 - 027 : Election du secrétaire de séance
Délibération 2021 - 028 : Validation procès-verbal du 4.02.21
Délibération 2021 - 029 : Validation procès-verbal du 12.04.21
Délibération 2021 - 030 : Avenant à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage temporaire entre la commune et le SIAHVY pour la réhabilitation des réseaux d'eaux usées
Délibération 2021 - 031 : Décision modificative n°1
Délibération 2021 - 032 : Présentation des dossiers de subventions - amendes de police
Délibération 2021 - 033 : Approbation de la convention de répartition de la subvention à l'OCCE pour le financement du fonctionnement du RASED et approbation de la subvention de la commune
Délibération 2021 - 034 : Création d'un emploi non permanent à temps complet : contrat d'apprentissage ATSEM
Délibération 2021 - 035 : Poste saisonnier : création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
Délibération 2021 - 036 : Cr"ations de 4 emplois permanents à temps complet et non complet
Délibération 2021 - 037 : Validation DICRIM / PCS
Délibération 2021 - 038 : Application des dispositions des articles L171-2 à L171-11 du Code de la voirie routière sur le territoire communal
Délibération 2021 - 039 : Jury d'assises : désignation de jurés pour l'année 2022
Délibération 2021 - 040 : Communauté de communes : modification des statuts / transfert de la compétence "mobilité"
Délibération 2021 - 041 : Adoption de la motion éditée par la CCVL dans le cadre du transfert de la compétence "mibilité"
Délibération 2021 - 042 : Actualisation du Règlement Intérieur des services périscolaires - école maternelle
Délibération 2021 - 043 : Election du secrétaire de séance
Délibération 2021 - 044 : Validation du procès-verbal du 26.04.21
Délibération 2021 - 045 : Décision modificative n°2
Délibération 2021 - 046 : Aide au fonctionnement des écoles publiques - année scolaire 2020-2021
Délibération 2021 - 047 : Cimetière communal : répartition du produit des recettes des concessions entre le CCAS et la Commune
Délibération 2021 - 048 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer une demande de subvention au titre du Fonds d'Aide au Football Amateur pour la création d'un terrain de football en gazon synthétique
Délibération 2021 - 049 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer une demande de subvention auprès de l'Agence Nationale du Sport (ANS) pour la création d'un terrain de football en gazon synthétique
Délibération 2021 - 050 : Actualisation du tableau des effectifs
Délibération 2021 - 051 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer les conventions d'objectifs avec des associations sportives
Délibération 2021 - 052 : Acquisition de la parcelle B 3007 appartenant à l'OPAC DU RHONE
Délibération 2021 - 053 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer et déposer la demande d'autorisation de modifier un Etablissement Recevant du Public pour la restructuration de la cuisine satellite
Délibération 2021 - 054 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer et déposer la déclaration préalable pour l'installation de mâts d'éclairage du terrain de football
Délibération 2021 - 055 : Election du secrétaire de séance du Conseil Municipal
Délibération 2021 - 056 : Validation du procès-verbal de la séance du 28 mai 2021
Délibération 2021 - 057 : Remise gracieuse de loyers au profit de la SAS HIM
Délibération 2021 - 058 : Demande de subvention auprès de l'Etat (DRAC) pour le déplacement de la cuve baptismale de l'église Saint-Roch
Délibération 2021 - 059 : Convention de financement avec l'Etat relative à l'appel à projet pour un socle numérique dans les écoles élémentaires
Délibération 2021 - 060 : Taxe foncière sur les propriétés bâties - Limitation de l'éxonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation
Délibération 2021 - 061 : Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la commune et le CCAS de Grézieu-la-Varenne pour la passation de marchés publics de prestations d'assurances
Délibération 2021 - 062 : Convention constitutive d'un groupement de commandes d'intégration partielle entre les communes de Brindas, Grézieu-la-Varenne, Messimy et Yzeron pour l'achat de produits et de matériel d'entretien
Délibération 2021 - 063 : Convention d'intégration dans une procédure d'appel d'offres public de fourniture, d'acheminement de gaz naturel et services associés à conclure par l'UGAP
Délibération 2021 - 064 : Modification du tableau des effectifs
Délibération 2021 - 065 : Convention, avec la CCVL, relative au reversement aux communes de subventions pour les études, les équipements de suivi de consommations et la maîtrise d'oeuvre pour l'économie énergétique dans les bâtiements publics dans le cadre de l'AMI SEQUOIA et du groupement MIMOSA
Délibération 2021 - 066 : Renouvellement du projet éducatif territorial (PEDT) pour la période 2021-2024
Délibération 2021 - 067 : Visite du Sénat par le Conseil Municipal d'Enfants
Délibération 2021 - 068 : Convention de veille et de stratégie foncière entre la commune de Grézieu-la-Varenne, La CCVL et l'EPORA
Délibération 2021 - 069 : Constitution d'une servitude de tréfonds pour le passage d'une canalisation d'évacuation des eaux pluviales sur la parcelle cadastrée A 357 située chemin de la Rivière
Délibération 2021 - 070 : Justification de l'ouverture à l'urbanisation de la zone 1AU de la Morellière dans le cadre de la procédure de modification n°3 du PLU
Délibération 2021 - 071 : Nomination du secrétaire de séance de conseil municipal
Délibération 2021 - 072 : Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 13 septembre 2021
Délibération 2021 - 073 : Admission en non-valeur
Délibération 2021 - 074 : Création de l'autorisation de programme et crédits de paiement n°6 - Réhabilitation salle des fêtes (opération 907A)
Délibération 2021 - 075 : Budget 2021 - Décision modificative n°3
Délibération 2021 - 076 : Attribution d'une subvention à l'association sportive de Grézieu natation
Délibération 2021 - 077 : Attribution d'une subvention à l'Association des Cadets de la Gendarmerie Nationale du Rhône
Délibération 2021 - 078 :Adhésion aux missions pluriannuelles proposées par le cdg69 dans le cadre d'une convention unique
Délibération 2021 - 079 : Désignation d'un délégué suppléant au SIAHVY
Délibération 2021 - 080 : Visite du Sénat par le Conseil Municipal d'Enfants
Délibération 2021 - 081 : Rapport d'activités 2020 de la CCVL
Délibération 2021 - 082 : Rapports annuels SIAHVY
Délibération 2021 - 083 : Rapports annuels SIDESOL
Délibération 2021 - 084 : Nomination du secrétaire de séance
Délibération 2021 - 085 : Rapport d'activités 2020 du SIPAG
Délibération 2021 - 086 : Motion relative à la consultation publique du SYTRAL sur le développement du réseau métro
Délibération 2021 - 087 : Exonération des pénalités applicables à l'entreprise BEGAT MENUISERIE dans le cadre du marché de travaux 'lot n°05 - menuiseries extérieures aluminium" pour la construction d'un local de stockage et festif
Délibération 2021 - 088 : Acceptation de la subvention relative à la répartition 2021 du produit 2020 des amendes de police relatives à la circulation routière
Délibération 2021 - 089 : Création d'un emploi de responsable du centre technique municipal
Délibérations 2020
Délibération 2020-001 : Election du secretaire de séance du Conseil Municipal
Délibération 2020-002 : Validation du procès-verbal du 13 décembre 2019
Délibération 2020-003 : Débat d'Orientations Budgétaires
Délibération 2020-004 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de service pour l'installation d'un Distributeur Automatique de Billets
Délibération 2020-005 : Acceptation de la subvention relative à la répartition 2019 du produit 2018 des amendes de police relatives à la circulation routière
Délibération 2020-006 : Autorisation de signature de conventions de servitudes tous usgaes sur la parcelle cadastrée B 1412
Délibération 2020-007 : Programme Local de l'Habitat (PLH) communautaire 2020/2025
Délibération 2020-008 : Election du secretaire de séance
Délibération 2020-009 : Validation du procès-verbal de la séance du 17 janvier 2020
Délibération 2020-010 : Bilan de la politique foncière - année 2019
Délibération 2020-011 : Taux de participation scolaire pour les écoles publiques
Délibération 2020-012 : Concours aux associations
Délibération 2020-013 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention d'objectifs avec l'association "Amicale du personnel communal"
Délibération 2020-014 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention d'objectifs avec l'association "ASG foot"
Délibération 2020-015 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention d'objectifs avec l'association "Tennis"
Délibération 2020-016 : Vote du compte administratif 2019
Délibération 2020-017 : Vote du Compte de gestion 2019
Délibération 2020-018 : Affectation des résultats 2019
Délibération 2020-019 : Vote des taux de taxes locales
Délibération 2020-020 : Vote du budget primitif 2020
Délibération 2020-021 : Attribution des marchés de trauvaux pour la construction d'un local de stockage et festif
Délibération 2020-022 : Création de l'autorisation de paiement et repartition des crédits de paiement n°6 "équipement numérique école élémentaire" opération n°809
Délibération 2020-023 : Actualisation de l'autorisation de programme 0501 - Aménagement de l'espace public du secteur de la Halle/Mairie/Centre d'animation
Délibération 2020-024 : Mise à jour de l'Autorisation de Programme "0906 Réhabilitation des réseaux de collecte d'eaux pluviales" et des Crédits de Paiement
Délibération 2020-025 : Actualisation de l'Autorisation de Paiement et repartition des crédits de paiement n°5 "Déploiement d'une installation de video protection" opération n°908
Délibération 2020-026 : Election du Maire
Délibération 2020-027 : Fixation du nombre de postes d'adjoints
Délibération 2020-028 : Election des Adjoints
Délibération 2020-029 : Election du secretaire de séance
Délibération 2020-030 : Attribution des indemnités pour le maire les adjoints les conseillers délégués et les conseillers municipaux
Délibération 2020-031 : Constitution de commissions municipales
Délibération 2020-032 : Création d'une commission de contrôle des listes électorales
Délibération 2020-033 : Désignation des membres au CCAS
Délibération 2020-034 : Constitution de la commission des impots directs
Délibération 2020-035 : Constitution de la commission d'appel d'offres
Délibération 2020-036 : Création de la commission d'accessibilité aux personnes handicapées
Délibération 2020-037 : Constitution de comités consultatifs
Délibération 2020-038 : Désignation de délégués au SYDER
Délibération 2020-039 : Désignation de délégués au SIAHVY
Délibération 2020-040 : Désignation de délégués au SIDESOL
Délibération 2020-041 : Désignation de délégués au SIPAG
Délibération 2020-042 : Désignation de délégués au SAGYRC
Délibération 2020-043 : Désignation de délégués ALCALY
Délibération 2020-044 : Délibération portant délégation au Maire
Délibération 2020-045 : Jury d'assises : désignation de jurés pour 2021
Délibération 2020-046 : Point Cash village : autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer et deposer la déclaration préalable pour la réalisation des travaux d'implantation
Délibération 2020-047 : Désignation d'un représentant aux EMERAUDES
Délibération 2020-048 : Election du secretaire de séance
Délibération 2020-049 :Validation du procès-verbal de la séance du 5 juin 2020
Délibération 2020-050 : Election des délégués pour les éléctions senatoriales
Délibération 2020-051 : Délégation donnée à Monsieur le Maire pour ester en justice
Délibération 2020-052 : Délibération relative au versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l'état d'urgnce sanitaire pour faire face à l'épidemie de covid19
Délibération 2020-053 : Délibération relative au maintien du RIFSEEP en dérogation à la délibération 2017/117 pendant la période de crise sanitaire
Délibération 2020-054 : Création d'emplois permanents - tableau des effectifs
Délibération 2020-055 : Approbation de la charte de bonne conduite de la page facebook communale
Délibération 2020-056 : Travaux implantation du DAB - demande de subventions
Délibération 2020-057 : Requalification des réseaux de collecte des eaux pluviales - demande de subventions
Délibération 2020-058 : Mise à jour de l'autorisation de programme "0906 Réhabilitation des réseaux de collecte d'eaux pluviales" et des crédits de paiement
Délibération 2020-059 : Suppression de l'autorisation de programmeCrédits de Paiement (APCP) n°6 "équipement matériel numérique école élémentaire" d'un montant total de 38 000 € . validation de l'opération et inscription des crédits uniquement sur l'année 2020
Délibération 2020-060 : Actualisation de l'autorisation de programme n°5 " déploiement d'une installation de vidéo protection" opération n° 908
Délibération 2020-061 : Remise gracieuse redevances occupation du domaine publique des terrasses accordées à titre exceptionnel du 2 juin au 30 août 2020 suite à la crise sanitaire
Délibération 2020-062 : Remise gracieuse loyers pour les activités économiques suite aux fermetures imposées par la situation d'urgence sanitaire
Délibération 2020-063 : Remise gracieuse redevance occupation du domaine public
Délibération 2020-064 : Avenants n°1 aux marchés de travaux pour la construction d'un local de stockage et festif
Délibération 2020-065 : Attribution d'un accord-cadre à bons de commande pour la "mise en oeuvre et maintenance d'un dispositif de vidéo protection"
Délibération 2020-066 : Décision modificative n°1
Délibération 2020-067 : Demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police
Délibération 2020-068 : Signature d'une convention de servitude de tréfonds consentie à ENEDIS sur la parcelle cadastrée A 2472
Délibération 2020-069 : Autorisation de signature d'un procès-verbal de mise à disposition d'un terrain à la CCVL pour la pose de box à vélos individuels sécurisés
Délibération 2020-070 : Signature d'une convention esthétique des ouvrages de distribution publique avec ENEDIS
Délibération 2020-071 : Halle - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer et déposer la déclaration préalable et la demande d'autorisation de modifier un ERP pour la création d'un système de désenfumage du bâtiment
Délibération 2020-072 : Ecole elementaire - autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer et déposer la déclaration préalable et la demande d'autorisation de modifier un ERP pour la mise aux normes d'accessibilité et une modification de la façade du bâtiment
Délibération 2020-073 : Signature d'une convention avec orange pour le raccordement en fibre optique de l'immeuble sis 2/4/6 avenue Emile Evellier
Délibération 2020-074 : Election du secretaire de séance
Délibération 2020-075 : Validation du procès-verbal du 10 juillet 2020
Délibération 2020-076 : Adoption de la modification du règlement interieur des équipements sportifs, des espaces de loisirs, et sites de pratiques de Grézieu-la-Varenne
Délibération 2020-077 : Orientation formation des élus
Délibération 2020-078 : Constitution commission administrative temporaire " Réflexions sur les animations et la vie au centre Bourg"
Délibération 2020-079 : Désignation de représentants pour les commissions thématiques de la CCVL
Délibération 2020-080 : Création d'un emploi non permanent à Temps Complet : contrat d'apprentissage d'ATSEM
Délibération 2020-081 : Election du secretaire de séance
Délibération 2020-082 : Validation du procès-verbal du 11.09.20
Délibération 2020-083 : Désignation de représentants à la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Délibération 2020-084 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention relative à la vérification des conditions du regroupement familial
Délibération 2020-085 : Signature d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage entre le SIAHVY et la commune
Délibération 2020-086 : Création d'un poste d'adjoint technique à temps complet au service technique
Délibération 2020-087 : Marché - annulation de droits de place
Délibération 2020-088 : Annulation de deux créances
Délibération 2020-089 : Décision modificative n°2 au budget 2020
Délibération 2020-090 : Demandes de subventions - DSIL réhabilitation de la salle des fêtes - terrains synthétiques
Délibération 2020-091 : Demandes de subventions au titre du plan "bonus relance" de la région Auvergne-Rhone-Alpes
Délibération 2020-092 : Eglise : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer et signer l'autorisation de modifier un Etablissement Recevant du Public pour la mise aux normes de sécurité incendie et d'accessibilité
Délibération 2020-093 : Election du secrétaire de séance
Délibération 2020-094 : Validation du procès-verbal de la séance du 16 octobre 2020
Délibération 2020-095 : Règlement Intérieur du Conseil Municipal
Délibération 2020-096 : Adhésion à la charte de l'arrosage du bassin versant de l'Yzeron
Délibération 2020-097 : Garantie d'emprunt accordée à l'OPAC garantis par la commune au titre de la construction d'une résidence pour personnes âgées autonomes (annule et remplace la délibération 2019-167)
Délibération 2020-098 : Décision modificative n°3 au budget 2020
Délibération 2020-099 : Election du secrétaire de séance
Délibération 2020-100 : Validation du procès-verbal de la séance du 20.11.20
Délibération 2020-101 : Débat d'Orientations Budgétaires cliquez ici
Délibération 2020-102 : COVID19 : Maintien du régime indémnitaire pour le mois de novembre
Délibération 2020-103 : Ouverture des crédits d'investissement 2021
Délibérations 2019
Délibération 2019-01 : Election du secrétaire de séance du Conseil Municipal
Délibération 2019-02 : Validation du procès-verbal du Conseil Municipal du 7 décembre 2018
Délibération 2019-03 : Débat d'Orientation Budgétaire
Délibération 2019-04 : Acceptation de la subvention relative à la répartition 2018 du produit 2017 des amendes de police relatives à la circulation routière et engagement à réaliser les travaux correspondants
Délibération 2019-05 : Actualisation de l’autorisation de programme 0501
Délibération 2019-06 : Cession à titre gratuit des parcelles cadastrées section B n°3193 et B n° 3190 de la SCI Le Coteau de la Chaudanne au bénéfice de la commune
Délibération 2019-07 : Création d'un emploi à temps non complet non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d'activité
Délibération 2019-08 : Création d’un emploi saisonnier à temps complet, grade d’adjoint technique territorial
Délibération 2019-09 : Modification du Règlement Intérieur du Conseil Municipal
Délibération 2019-10 : Election du secrétaire de séance de Conseil Municipal
Délibération 2019-11 : Validation du procès-verbal du Conseil Municipal du 18 janvier 2019
Délibération 2019-12 : Bilan de la politique foncière 2018
Délibération 2019-13 : Aide au fonctionnement des écoles élémentaires publiques 2019
Délibération 2019-14 : Aide au fonctionnement des écoles élémentaires privées 2019
Délibération 2019-15 : Concours aux associations 2019
Délibération 2019-16 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention d'objectifs avec l'amicale du Personnel de Grézieu-la-Varenne
Délibération 2019-17 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention d'objectifs avec l'association de Football
Délibération 2019-18 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention d'objectifs avec l'association de Tennis
Délibération 2019-19 : Vote du compte administratif 2018
Délibération 2019-20 : Vote du compte de gestion 2018
Délibération 2019-21 : Affectation des résultats 2018
Délibération 2019-22 : Vote des taux d'imposition 2019
Délibération 2019-23 : Vote du budget primitif 2019
Délibération 2019-24 : Attribution de l'accord-cadre à bons de commande pour des missions de maîtrise d'oeuvre relatives à la requalification des réseaux de collecte d'eaux pluviales
Délibération 2019-25 : Election d'un secrétaire de séance
Délibération 2019-26 : Validation du Procès-verbal du conseil municipal du 13 février
Délibération 2019-27 : Acquisition de la parcelle cadastrée n° B 2655 issue de la division parcellaire cadastrée n° A1332
Délibération 2019-28 : Création d'une voie douce : Acquisition de la parcelle A98
Délibération 2019-29 : Création d'une voie douce: Acquisition de la parcelle A99 et A100
Délibération 2019-30 : Création d'une voie douce : Acquisition de la parcelle A 1187, 106, 107
Délibération 2019-31 : Création d'une voie douce : Acquisition de la parcelle A108
Délibération 2019-32 : Admission Créances en non-valeur
Délibération 2019-33 : Fête de printemps du CME : fixation des tarifs pour la vente de pots de miel et de gâteaux
Délibération 2019-34 : Adhésion au groupement de commandes CCVL : fournitures scolaires et administratives
Délibération 2019-35 : Signature d'une convention de mandat 2019-2021 avec le plateau de Meginand et vallons du Charbonnières, du Ribes et du Ratier
Délibération 2019-36 : Prestations retraite 2019 : Signature d'une convention avec le Centre de Gestion du Rhône
Délibération 2019-37 : Election d'un secretaire de séance
Délibération 2019-38 : Validation du PV du 29 mars 2019
Délibération 2019-39 : Election d'un nouvel adjoint
Délibération 2019-40 : Adoption d'une motion contre la fermeture de la poste et de la banque postale
Délibération 2019-41 : Adoption du principe de mise en oeuvre d'un système de video protection sur la commune
Délibération 2019-42 : Opposition au transfert de compétences eau potable et assainissement des eaux usées à la CCVL au 1er janvier 2020
Délibération 2019-43 : Jury d'Assises - Designation des jurés pour 2020
Délibération 2019-44 : Reversement des recettes de l'action du CME lors de la fête de printemps à l'association HANDI'CHIENS
Délibération 2019-45 : Subvention exceptionnelle à l'AEP
Délibération 2019-46 : Decision modificative n°1 au budget 2019
Délibération 2019-47 : Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un local de stockage et festif
Délibération 2019-48 : Création voie douce - Acquisition de parcelles
Délibération 2019-49 : Création voie douce - Acquisition de parcelles
Délibération 2019-50 : Demande de subvention au titre de la répartition des amendes de police
Délibération 2019-51 : Visite de l'Assemblée Nationale par le CME - Fixation d'un tarif
Délibération 2019-52 : Election d'un secrétaire de séance
Délibération 2019-53 : Validation du procès-verbal du 18 mai 2019
Délibération 2019-54 : Valorisation des titres restaurants
Délibération 2019-55 : Echanges de terrains entre la commune et M. et Mme BRUNET
Délibération 2019-56 : Création d'emplois permanents
Délibération 2019-57 : Gratification stagiaires
Délibération 2019-58 : Complément de subvention exceptionnelle à l'association HANDI'CHIENS
Délibération 2019-59 : Suvention exceptionnelle à l'association "Génération Yéyés"
Délibération 2019-60 : Décision modificative n°2 au budget 2019
Délibération 2019-61 : Signature d'une convention de servitude de passage d'une canalisation souterraine consentie à ENEDIS sur la parcelle B1423
Délibération 2019-62 : Convention de mise à disposition de personnel - médiathèque
Délibération 2019-63 : Actualisation des confitions de benefice du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Délibération 2019-64 : Fixation du nombre de la répartition des sièges du conseil communautaire de la Communauté des Communes des Vallons du Lyonnais dans le cadre d'un accord local
Délibération 2019-65 : Election du secretaire de séance
Délibération 2019-66 : Validation du Procès-verbal du 28.06.19
Délibération 2019-67 : Création d'une Agence Postale Communale
Délibération 2019-68 : Déploiement d'un dispositif de video protection sur le territoire communal
Délibération 2019-69 : Actualisation du tableau des effectifs
Délibération 2019-70 : Voeu de soutien à l'appel d'un pacte finance - climat européen
Délibération 2019-71 : Modification statutaire pour le changement de siège du SIAHVY
Délibération 2019-72 : désignation d'un délégué suppléant au SIAHVY
Délibération 2019-73 : Avenant n°3 au marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une école maternelle
Délibération 2019-74 : Requalification des reseaux d'eaux pluviales Approbation des études d'avant-projet (AVP)
Délibération 2019-75 : Avenant n°1 à l'accord-cadre à bons de commande pour des missions de maîtrise d'oeuvre relatives à la requalification des réseaux de collecte d'eaux pluviales
Délibération 2019-76 : Construction d'un local de stockage et festif - Validation de l'avant-projet définitif (APD) et autorisation de signer l'avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre fixant le coût prévisionnel définitif des travaux et arrêtant le forfait définitif de rémunération du maître d'oeuvre
Délibération 2019-77 : Achat des parcelles B1465 et 2361 au Département
Délibération 2019-78 : Gratification stagiaire
Délibération 2019-79 : Maison de l'enfance - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer et de déposer la déclaration préalable et la demande d'autorisation de modifier un Etablissement Recevant du Public (ERP) pour le remplacement de la verrière, la création d'un sas d'entrée côté Sud, l'habillage des bandeaux de toiture et la mise en accessibilité du bâtiment
Délibération 2019-80 : Cimetière - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer et déposer la déclaration préalable relative à la réféction d'un mur
Délibération 2019-81 : Construction d'un local de stockage et festif - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer et déposer la demande de permis de construire comprenant une démolition et toutes demandes d'autorisation administratives afférentes au projet
Délibération 2019-82 : Salle des sports - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer et déposer une demande d'autorisation de modifier un Etablissement Recevant du Public (ERP)
Délibération 2019-83 : Election du secrétaire de séance
Délibération 2019-84 : Validation du procès-verbal du 20 septembre 2019
Délibération 2019-85 : Autorisation donnée à Mosneiur le Maire de signer l'avenant n°2 à la convention établie avec la Préfecture du Rhône, relative à la mise en oeuvre de la télétransmission des actes, pour l'extension du périmètre de transmission aux actes de la commande publique
Délibération 2019-86 : Garanties emprunts Alliade Habitat suite réaménagement emprunts déjà garantis par la Commune
Délibération 2019-87 : Mise à jour de l'Autorisation de Programme "Réhabilitation des réseaux de collecte d'eaux pluviales" et des Crédits de Paiement
Délibération 2019-88 : Décision modificative n°3 au budget 2019
Délibération 2019-89 : Eglise - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer et déposer la déclaration préalable et la demande d'autorisation de modifier un Etablissement Recevant du Public (ERP) pour la réalisation de travaux de réfection de toiture
Délibération 2019-90 : Election du secrétaire de séance
Délibération 2019-91 : Validation du procès verbal du 15 novembre 2019
Délibération 2019-92 : Accès Internet à la médiathèque municipale - Approbation de la Charte d'accès Internet - Adoption du nouveau Règlement Interieur
Délibération 2019-93 : Approbation du Contrat Enfance Jeunesse et autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022 avec la CAF du Rhône
Délibération 2019-94 : Approbation du Contrat Enfance Jeunesse et autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le Contrat Enfance Jeunesse 2019 avec la MSA Ain - Rhône
Délibération 2019-95 : Modification du tableau des effectifs de la commune - Modification de temps de travail
Délibération 2019-96 : Modification du tableau des effectifs de la commune - Suppression de postes vacants
Délibération 2019-97 : Gratification stagiaire
Délibération 2019-98 : Ouverture de credits d'investissement 2020
Délibération 2019-99 : Garanties d'emprunt accordée à l'OPAC garantis par la commune au titre de la construction d'une résidence pour personne âgées autonomes
Délibération 2019-100 : Reversement à l'association l'Amicale du personnel communal de la quote-part 2018 des titres restaurant
Délibération 2019-101 : Décision modificative n°4 au budget 2019
Délibération 2019-102 : Décision modificative n°5 au budget 2019
Délibération 2019-103 : Mise à jour de l'Autorisation de Programme "0906 Réhabilitation des réseaux de collecte d'eaux pluviales" et des Crédits de Paiement
Délibération 2019-104 : Création de l'autorisation de paiement et répartition des crédits de paiement n°5 "Déploiement d'une installation de video protection" opération n°908
Délibération 2019-105 : Actualisation de l'APCP 0801 - construction nouveau bâtiment maternelle et équipements associés selon une démarche haute qualité environnementale
Délibération 2019-106 : Attribution de l'indemnité de conseil au receveur municipal
Délibération 2019-107 : Approbation de la convention d'études et de veille foncière entre l'Etablissement Public Foncier de l'Ouest Rhône Alpes (EPORA), la CCVL, et la commune, et autorisation donnée à Monsieur le Maire de la signer
Délibérations 2018
Délibérations 2017
Délibération 2017-01 : Election du secrétaire de séance
Délibération 2017-02 : Validation du Procès-Verbal relatif au conseil municipal du 7/11/2016
Délibération 2017-03 : Validation du Procès-Verbal relatif au conseil municipal du 7/12/2016
Délibération 2014-04 : Débat d'Orientation Budgétaire
Délibération 2017-05 : Indemnité de responsabilité de régisseurs de régie d'avances et de recettes et cautionnement
Délibération 2017-06 : Demande de subvention au titre de l’exercice 2017 de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour les travauxd’accessibilité des personnes handicapées aux bâtiments recevant du public
Délibération 2017:07 : Dispositif de participation citoyenne - Convention
Délibération 2017-08 : Convention de lise à disposition de personnel - Médiathèque
Délibération 2017-09 : Service Autorisation des Droits du Sol du Syndicat de l’Ouest Lyonnais - Intégration de la commune de Brindas
Délibération 2017-10 : Secrétaire de séance - Patrick Bouvet
Délibération 2017-11 : Bilan sur la formation des Conseillers Municipaux
Délibération 2017-12 : Bilan de la politique foncière
Délibération 2017-13 : Vote du compte administratif 2016
Délibération 2017-14 : Vote du compte de gestion 2016
Délibération 2017-15 : Affectation des résultats
Délibération 2017-16 : Vote des taux d’imposition 2017
Délibération 2017-17 : Signature Convention RASED commune de Brindas
Délibération 2017-18 : Participations scolaires écoles publiques - Année 2017
Délibération 2017-19 : Aide au fonctionnement écoles privées
Délibération 2017-20 : Concours aux associations
Délibération 2017-21 : Convention d’objectifs avec l'association ASG Foot
Délibération 2017-22 : Convention d’objectifs avec l'association TENNIS
Délibération 2017-23 : Convention d’objectifs avec l'association Amicale du personnel communal
Délibération 2017-24 : Vote du budget 2017
Délibération 2017-25 : Signature convention groupement de commandes Brindas/Grézieu-la-Varenne/Yzeron
Délibération 2017-26 : demande de subvention au titre de l’exercice 2017 du fonds de soutien à l’investissement public local pour l’opération correspondant à la trancheconditionnelle 3 de l’aménagement de l’espace public du secteur halle – mairie – centre d’animation
Délibération 2017-27 : acceptation de la subvention relative à la répartition 2016 du produit 2015 des amendes de police et engagement à réaliser les travaux correspondants
Délibération 2017-28 : Election du secrétaire de séance
délibération 2017-29 : Validation du PV du 03 février 2017
délibération 2017-30 : Fixation du nombre d'adjoints
délibération 2017-31 : Election d'un nouvel adjoint
délibération 2017-32 : Répartition des indemnités de fonctions du maire, des adjoints, conseillers municipaux délégués et conseillers municipaux
délibération 2017-33 : Désignation des délégués au SIAVHY- Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Haute Vallée de l'Yzeron
Délibération 2017-34 : Maintien compétence Plan Local d'Urbanisme au niveau communal
Délibération 2017-35 : Création d'un emploi saisonnier à temps complet au grade d'adjoint technique territorial
Délibération 2017-36 : Avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre pour l'aménagement de l'espace public du secteur halle-mairie-centre d'animation
Délibération 2017-37 : Convention de partenariat bibliothécaire volontaire - commune de Grézieu-la-Varenne
Délibération 2017-38 : Extension des horaires d'ouverture de la médiathèque municipale
Délibération 2017-39 : Demande de subvention pour la construction d'une cuisine centrale
Délibération 2017-40 : Election du secrétaire de séance
Délibération 2017-41 : Validation PV du 10 mars 2017
Délibération 2017-42 : Instauration d'un dispositif d'autorisation préalable aux travaux conduisant à la création de locaux à usage d'habitation
Délibération 2017-43 : Signature d'une convention de servitude de passage d'une canalisation souterraine consentie à ENEDIS sur la parcelle B1473
Délibération 2017-44 : Signature d'une convention de servitude de passage d'une canalisation souterraine consentie à ENEDIS sur la parcelle A1732
Délibération 2017-45 : Acquisition détachement de 747m² de terrain issus de la division de la parcelle référencée au cadastre section B parcelle 2369
Délibération 2017-46 : Modification de l'emploi de directeur des services techniques
Délibération 2017-47 : Création de l'emploi de responsable d'unité de production
Délibération 2017-48 : Tableau des effectifs au 1er juin 2017
Délibération 2017-49 : Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire - Monsieur Christophe GUILLOTEAU
Délibération 2017-50 : Fixation du tarif séjour Finale en Emilie
Délibération 2017-51 : Extinction de créance entreprise FDA bâtiment
Délibération 2017-52 : DM N°1
Délibération 2017-53 : Autorisation emprunt 3 000 000.00 euros
Délibération 2017-54 : Répartition des indemnités de fonction
Délibération 2017-55 : Remaniement des Commissions Municipales
Délibération 2017-56 : Modification de la composition du Conseil d'Administration du CCAS
Délibération 2017-57 : Élection d’un nouveau membre au sein du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale
Délibération 2017-58 : Jurés pour l'année 2018
Délibération 2017-59 : Approbation de la demande d'adhésion de la commune de Sainte Consorce et modification des statuts du SIAVHY
Délibération 2017-60 : Refus du déclassement des compteurs d'électricité existants et de leur élimination sur la commune de Grézieu-la-Varenne : Election du secrétaire de séance du Conseil Municipal
Délibération 2017-62 : Validation du Procès-Verbal du 12 mai 2017
Délibération 2017-63 : Signature d'une convention de servitudes de passage d'une canalisation souterraine consentie à ENEDIS sur la parcelle A1873
Délibération 2017-64 : Signature d'une convention de servitudes de passage d'une canalisation souterraine consentie à ENEDIS sur les parcelles A1873 et B1161
Délibération 2017-65 : Signature d'une convention de servitudes de passage d'une canalisation souterraine consentie à ENEDIS sur la parcelle A1308
Délibération 2017-66 : Avenants aux marchés de travaux pour la construction selon une démarche environnementale d'une école maternelle et des équipements associés
Délibération 2017-67 : Demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police 2017
Délibération 2017-68 : Contrat Ambition Région Rhône-Alpes Auvergne
Délibération 2017-69 : Redevance d'occupation du domaine public par les commerces ambulants
Délibération 2017-70 : Projet Éducatif Territorial 2017-2020
Délibération 2017-71 : Fixation de la participation au voyage : Visite du Sénat par le Conseil Municipal d'Enfants
Délibération 2017-72 : Secrétaire de séance
Délibération 2017-73 : Validation du Procès-Verbal du 30/06/2017
Délibération 2017-74 : Avenant à la convention relative à la création d’un service commun ressources humaines portant extension du service à 3 autres communes de la Communauté de Communes des Vallons du Lyonnais
Délibération 2017-75 : Retrait de la délibération N° 2017-60 relative au refus du déclassement des compteurs d’électricité existants et de leur élimination sur la commune de Grézieu-la-Varenne
Délibération 2017-76 : Modification d’un emploi d’agent périscolaire à temps non complet – de 20h00 à 19h00
Délibération 2017-77 : Extinction totale de l’éclairage public sur le territoire de la commune de Grézieu-La-Varenne
Délibération 2017-78 : Instauration d’un périmètre d’étude au titre de l’article l. 424-1 du code de l’urbanisme sur des secteurs de la zone Ub, Ua, Uba, Uc
Délibération 2017-79 : Création d’un Comité de Pilotage
Délibération 2017-80 : Acquisition de la parcelle cadastrée B 3149 de 12 m² sise 11 chemin du Martoret
Délibération 2017-81 : Acquisition de la parcelle cadastrée B 3147 de 31 m² sise 13 chemin du Martoret
Délibération 2017-82 : Approbation du cahier des charges de cession d’un terrain à bâtir d’environ 468 m² et à détacher de la parcelle cadastrée section B n° 787
Délibération 2017-83 : Harmonisation des tarifs d’inscription médiathèque de Grézieu-la-Varenne avec les autres médiathèques du Réseau Médi@Val
Délibération 2017-84 : Convention bébé-lecteur département du Rhône – commune de Grézieu la Varenne
Délibération 2017-85 : Election du secrétaire de séance de Conseil Municipal
Délibération 2017-86 : Validation du Procès-Verbal du 20 septembre 2017
Délibération 2017-87 : Chambre Régionale des Comptes Auvergne Rhône-Alpes – rapport d’observations définitives sur les exercices 2009 à 2015
Délibération 2017-88 : Modification des statuts du SIPAG
Délibération 2017-89 : Approbation modification des statuts du SAGYRC dans le cadre de la mise en œuvre de la compétence GEMAPI à l’échelle du bassin versant de l’Yzeron. Communes de la CCVL
Délibération 2017-90 : Modification d’un emploi d’agent périscolaire à temps non complet de 10h00 à 8h12
Délibération 2017-91 : Constitution de servitudes au profit de la parcelle cadastrée section A 2473
Délibération 2017-92 : Lancement de la modification n° 2017/02 du PLU
Délibération 2017-93 : Personnel territorial- Agents recenseurs - Agent coordonnateur- Rémunération
Délbération 2017-94 : Contrat de réservation d'un local
Délibération 2017-95 : Adoption de la charte de fonctionnement du Réseau Médi@Val et du nouveau règlement intérieur pour la médiathèque de Grézieu-la-Varenne
Délibération 2017-96 : Election du secrétaire de séance de Conseil Municipal
Délibération 2017-97 : Validation du Procès-Verbal du 25 octobre 2017
Délibération 2017-98 : Parc relais TCL de Grézieu-la-Varenne - Convention d’exploitation et de gestion dudit parc relais
Délibération 2017-99 : Désignation d'un délégué au SIPAG (Syndicat Intercommunal pour la Protection des Personnes Agées)
Délibération 2017-100 : Désignation des délégués au SAGYRC
Délibération 2017-101 : Election de deux délégués représentants la commune à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées à la CCVL
Délibération 2017-102 : Transfert de la compétence «IRVE» à la CCVL « Création et entretien des infrastructures de charge nécessaires à l'usage de véhicules électriques ou hybrides rechargeables »
Délibération 2017-103 : Mise à disposition de toitures pour l’installation de panneaux photovoltaïques - convention d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public avec la Centrale Villageoise des Vallons du Lyonnais (CEVIVAL)
Délibération 2017-104 : Participation au capital de la Centrale Villageoise des Vallons du Lyonnais (CEVIVAL)
Délibération 2017-105 : Ouverture de crédits d'investissement 2018
Délibération 2017-106 : Actualisation de l’APCP 0501 – Aménagement de l’espace public du secteur de la Halle/Mairie/Centre d’animation
Délibération 2017-107 : Actualisation de l’APCP 0801 – construction d’un nouveau bâtiment maternelle et équipements associés selon une démarche haute qualité environnementale
Délibération 2017-108 : Avenants aux marchés de travaux pour la construction selon une démarche environnementale d’une école maternelle et des équipements associés
Délibération 2017-109 : Cession d'un terrain à bâtir d'environ 468 m2 et à détacher de la parcelle cadastrée section B n°787
Délibération 2017-110 : Cession d’un volume de 74 m² cadastrée section B n° 2725
Délibération 2017-111 : Délibération de principe garantissant l’emprunt souscrit par l’OPAC du Rhône pour l’acquisition de la résidence pour personnes âgées autonomes
Délibération 2017-112 : Tarifs des concessions au cimetière communal
Délibération 2017-113 : Reversement à l’association du personnel communal de la quote-part 2016 des titres restaurant perdus ou périmés
Délibération 2017-114 : Transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage pour les travaux d’aménagement des espaces autour de Halle de Grézieu-la-Varenne de la CCVL à la commune de Grézieu-La-Varenne
Délibération 2017-115 : Décision modificative N° 2 / 2017 du BP 2017
Délibération 2017-116 : Modification du tableau des effectifs de la commune de Grézieu-la-Varenne
Délibération 2017-117 : Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
Délibération 2017-119 : Modification du tableau des effectifs de la commune de Grézieu-la-Varenne. Transformation et suppression de postes