Délibérations 2018

Délibération 2018-01 : Election du secrétaire de séance de Conseil Municipal
 
Délibération 2018-02 : Débat d’Orientation Budgétaire
 
Délibération 2018-03 : Attribution des marchés de travaux pour l’aménagement du secteur Nord de la Halle
 
Délibération 2018-04 : Modification des rythmes scolaires à compter de la rentrée scolaire 2018 - Demande d’une dérogation pour le retour à la semaine de 4 jours
 
Délibération 2018-05 : Election du secrétaire de séance de Conseil Municipal
 
Délibération 2018-06 : Validation du Procès-Verbal du 20 décembre 2017
 
Délibération 2018-07 : Bilan de la politique foncière – année 2017
 
Délibération 2018-08 : Vote du Compte Administratif 2017
 
Délibération 2018-09 : Vote du Compte de Gestion 2017
 
Délibération 2018-10 : Affectation des résultats 2017
 
Délibération 2018-11 : Vote des taux des taxes locales 2018
 
Délibération 2018-12 : Aide au fonctionnement des écoles élémentaires publiques sur l’année 2018
 
Délibération 2018-13 : Aide au fonctionnement des écoles élémentaires privées sur l’année 2018
 
Délibération 2018-14 : Concours aux associations
 
Délibération 2018-15 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention d’objectifs avec l’association « Amicale du personnel communal »
 
Délibération 2018-16 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention d’objectifs avec l’association « ASG Foot »
 
Délibération 2018-17 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention d’objectifs avec l’association « ASG Tennis »
 
Délibération 2018-18 : Vote du Budget Primitif 2018
 
 
 

Délibérations 2017

Délibération 2017-01 : Election du secrétaire de séance

Délibération 2017-02 : Validation du Procès-Verbal relatif au conseil municipal du 7/11/2016

Délibération 2017-03 : Validation du Procès-Verbal relatif au conseil municipal du 7/12/2016

Délibération 2014-04 : Débat d'Orientation Budgétaire

Délibération 2017-05 : Indemnité de responsabilité de régisseurs de régie d'avances et de recettes et cautionnement

Délibération 2017-06 : Demande de subvention au titre de l’exercice 2017 de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour les travauxd’accessibilité des personnes handicapées aux bâtiments recevant du public

Délibération 2017:07 : Dispositif de participation citoyenne - Convention

Délibération 2017-08 : Convention de lise à disposition de personnel - Médiathèque

Délibération 2017-09 : Service Autorisation des Droits du Sol du Syndicat de l’Ouest Lyonnais - Intégration de la commune de Brindas

Délibération 2017-10 : Secrétaire de séance - Patrick Bouvet

Délibération 2017-11 : Bilan sur la formation des Conseillers Municipaux

Délibération 2017-12 : Bilan de la politique foncière

Délibération 2017-13 : Vote du compte administratif 2016

Délibération 2017-14 : Vote du compte de gestion 2016

Délibération 2017-15 : Affectation des résultats

Délibération 2017-16 : Vote des taux d’imposition 2017

Délibération 2017-17 : Signature Convention RASED commune de Brindas

Délibération 2017-18 : Participations scolaires écoles publiques - Année 2017

Délibération 2017-19 : Aide au fonctionnement écoles privées

Délibération 2017-20 : Concours aux associations

Délibération 2017-21 : Convention d’objectifs avec l'association ASG Foot

Délibération 2017-22 : Convention d’objectifs avec l'association TENNIS

Délibération 2017-23 : Convention d’objectifs avec l'association Amicale du personnel communal

Délibération 2017-24 : Vote du budget 2017

Délibération 2017-25 : Signature convention groupement de commandes Brindas/Grézieu-la-Varenne/Yzeron

Délibération 2017-26 : demande de subvention au titre de l’exercice 2017 du fonds de soutien à l’investissement public local pour l’opération correspondant à la trancheconditionnelle 3 de l’aménagement de l’espace public du secteur halle – mairie – centre d’animation

Délibération 2017-27 : acceptation de la subvention relative à la répartition 2016 du produit 2015 des amendes de police et engagement à réaliser les travaux correspondants

Délibération 2017-28 : Election du secrétaire de séance

délibération 2017-29 : Validation du PV du 03 février 2017

délibération 2017-30 : Fixation du nombre d'adjoints

délibération 2017-31 : Election d'un nouvel adjoint

délibération 2017-32 : Répartition des indemnités de fonctions du maire, des adjoints, conseillers municipaux délégués et conseillers municipaux

délibération 2017-33 : Désignation des délégués au SIAVHY- Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Haute Vallée de l'Yzeron

Délibération 2017-34 : Maintien compétence Plan Local d'Urbanisme au niveau communal

Délibération 2017-35 : Création d'un emploi saisonnier à temps complet au grade d'adjoint technique territorial

Délibération 2017-36 : Avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre pour l'aménagement de l'espace public du secteur halle-mairie-centre d'animation

Délibération 2017-37 : Convention de partenariat bibliothécaire volontaire - commune de Grézieu-la-Varenne

Délibération 2017-38 : Extension des horaires d'ouverture de la médiathèque municipale

Délibération 2017-39 : Demande de subvention  pour la construction d'une cuisine centrale

Délibération 2017-40 : Election du secrétaire de séance

Délibération 2017-41 : Validation PV du 10 mars 2017

Délibération 2017-42 : Instauration d'un dispositif d'autorisation préalable aux travaux conduisant à la création de locaux à usage d'habitation

Délibération 2017-43 : Signature d'une convention de servitude de passage d'une canalisation souterraine consentie à ENEDIS sur la parcelle B1473

Délibération 2017-44 : Signature d'une convention de servitude de passage d'une canalisation souterraine consentie à ENEDIS sur la parcelle A1732

Délibération 2017-45 : Acquisition détachement de 747m² de terrain issus de la division de la parcelle référencée au cadastre section B parcelle 2369

Délibération 2017-46 : Modification de l'emploi de directeur des services techniques

Délibération 2017-47 : Création de l'emploi de responsable d'unité de production

Délibération 2017-48 : Tableau des effectifs au 1er juin 2017

Délibération 2017-49 : Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire - Monsieur Christophe GUILLOTEAU

Délibération 2017-50 : Fixation du tarif séjour Finale en Emilie

Délibération 2017-51 : Extinction de créance entreprise FDA bâtiment

Délibération 2017-52 : DM N°1

Délibération 2017-53 : Autorisation emprunt 3 000 000.00 euros

Délibération 2017-54 : Répartition des indemnités de fonction

Délibération 2017-55 : Remaniement des Commissions Municipales

Délibération 2017-56 : Modification de la composition du Conseil d'Administration du CCAS

Délibération 2017-57 : Élection d’un nouveau membre au sein du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale

Délibération 2017-58 : Jurés pour l'année 2018

Délibération 2017-59 : Approbation de la demande d'adhésion de la commune de Sainte Consorce et modification des statuts du SIAVHY

Délibération 2017-60 : Refus du déclassement des compteurs d'électricité existants et de leur élimination sur la commune de Grézieu-la-Varenne : Election du secrétaire de séance du Conseil Municipal

Délibération 2017-62 : Validation du Procès-Verbal du 12 mai 2017

Délibération 2017-63 : Signature d'une convention de servitudes de passage d'une canalisation souterraine consentie à ENEDIS sur la parcelle A1873

Délibération 2017-64 : Signature d'une convention de servitudes de passage d'une canalisation souterraine consentie à ENEDIS sur les parcelles A1873 et B1161

Délibération 2017-65 : Signature d'une convention de servitudes de passage d'une canalisation souterraine consentie à ENEDIS sur la parcelle A1308

Délibération 2017-66 : Avenants aux marchés de travaux pour la construction selon une démarche environnementale d'une école maternelle et des équipements associés

Délibération 2017-67 : Demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police 2017

Délibération 2017-68 : Contrat Ambition Région Rhône-Alpes Auvergne

Délibération 2017-69 : Redevance d'occupation du domaine public par les commerces ambulants

Délibération 2017-70 : Projet Éducatif Territorial 2017-2020

Délibération 2017-71 : Fixation de la participation au voyage : Visite du Sénat par le Conseil Municipal d'Enfants

Délibération 2017-72 : Secrétaire de séance

Délibération 2017-73 : Validation du Procès-Verbal du 30/06/2017

Délibération 2017-74 : Avenant à la convention relative à la création d’un service commun ressources humaines portant extension du service à 3 autres communes de la Communauté de Communes des Vallons du Lyonnais

Délibération 2017-75 : Retrait de la délibération N° 2017-60 relative au refus du déclassement des compteurs d’électricité existants et de leur élimination sur la commune de Grézieu-la-Varenne

Délibération 2017-76 : Modification d’un emploi d’agent périscolaire à temps non complet – de 20h00 à 19h00

Délibération 2017-77 : Extinction totale de l’éclairage public sur le territoire de la commune de Grézieu-La-Varenne

Délibération 2017-78 : Instauration d’un périmètre d’étude au titre de l’article l. 424-1 du code de l’urbanisme sur des secteurs de la zone Ub, Ua, Uba, Uc

Délibération 2017-79 : Création d’un Comité de Pilotage

Délibération 2017-80 : Acquisition de la parcelle cadastrée B 3149 de 12 m² sise 11 chemin du Martoret

Délibération 2017-81 : Acquisition de la parcelle cadastrée B 3147 de 31 m² sise 13 chemin du Martoret

Délibération 2017-82 : Approbation du cahier des charges de cession d’un terrain à bâtir d’environ 468 m² et à détacher de la parcelle cadastrée section B n° 787

Délibération 2017-83 : Harmonisation des tarifs d’inscription médiathèque de Grézieu-la-Varenne avec les autres médiathèques du Réseau Médi@Val

Délibération 2017-84 : Convention bébé-lecteur département du Rhône – commune de Grézieu la Varenne

Délibération 2017-85 : Election du secrétaire de séance de Conseil Municipal

Délibération 2017-86 : Validation du Procès-Verbal du 20 septembre 2017

Délibération 2017-87 : Chambre Régionale des Comptes Auvergne Rhône-Alpes – rapport d’observations définitives sur les exercices 2009 à 2015

Délibération 2017-88 : Modification des statuts du SIPAG

Délibération 2017-89 : Approbation modification des statuts du SAGYRC dans le cadre de la mise en œuvre de la compétence GEMAPI à l’échelle du bassin versant de l’Yzeron. Communes de la CCVL

Délibération 2017-90 : Modification d’un emploi d’agent périscolaire à temps non complet de 10h00 à 8h12

Délibération 2017-91 : Constitution de servitudes au profit de la parcelle cadastrée section A 2473

Délibération 2017-92 : Lancement de la modification n° 2017/02 du PLU

Délibération 2017-93 : Personnel territorial- Agents recenseurs - Agent coordonnateur- Rémunération

Délbération 2017-94 : Contrat de réservation d'un local

Délibération 2017-95 : Adoption de la charte de fonctionnement du Réseau Médi@Val et du nouveau règlement intérieur pour la médiathèque de Grézieu-la-Varenne

Délibération 2017-96 : Election du secrétaire de séance de Conseil Municipal

Délibération 2017-97 : Validation du Procès-Verbal du 25 octobre 2017

Délibération 2017-98 : Parc relais TCL de Grézieu-la-Varenne - Convention d’exploitation et de gestion dudit parc relais

Délibération 2017-99 : Désignation d'un délégué au SIPAG (Syndicat Intercommunal pour la Protection des Personnes Agées)

Délibération 2017-100 : Désignation des délégués au SAGYRC

Délibération 2017-101 : Election de deux délégués représentants la commune à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées à la CCVL

Délibération 2017-102 : Transfert de la compétence «IRVE» à la CCVL « Création et entretien des infrastructures de charge nécessaires à l'usage de véhicules électriques ou hybrides rechargeables »

Délibération 2017-103 : Mise à disposition de toitures pour l’installation de panneaux photovoltaïques - convention d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public avec la Centrale Villageoise des Vallons du Lyonnais (CEVIVAL)

Délibération 2017-104 : Participation au capital de la Centrale Villageoise des Vallons du Lyonnais (CEVIVAL)

Délibération 2017-105 : Ouverture de crédits d'investissement 2018

Délibération 2017-106 : Actualisation de l’APCP 0501 – Aménagement de l’espace public du secteur de la Halle/Mairie/Centre d’animation

Délibération 2017-107 : Actualisation de l’APCP 0801 – construction d’un nouveau bâtiment maternelle et équipements associés selon une démarche haute qualité environnementale

Délibération 2017-108 : Avenants aux marchés de travaux pour la construction selon une démarche environnementale d’une école maternelle et des équipements associés

Délibération 2017-109 : Cession d'un terrain à bâtir d'environ 468 m2 et à détacher de la parcelle cadastrée section B n°787

Délibération 2017-110 : Cession d’un volume de 74 m² cadastrée section B n° 2725

Délibération 2017-111 : Délibération de principe garantissant l’emprunt souscrit par l’OPAC du Rhône pour l’acquisition de la résidence pour personnes âgées autonomes

Délibération 2017-112 : Tarifs des concessions au cimetière communal

Délibération 2017-113 : Reversement à l’association du personnel communal de la quote-part 2016 des titres restaurant perdus ou périmés

Délibération 2017-114 : Transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage pour les travaux d’aménagement des espaces autour de Halle de Grézieu-la-Varenne de la CCVL à la commune de Grézieu-La-Varenne

Délibération 2017-115 : Décision modificative N° 2 / 2017 du BP 2017

Délibération 2017-116 : Modification du tableau des effectifs de la commune de Grézieu-la-Varenne 

Délibération 2017-117 : Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

Délibération 2017-119 : Modification du tableau des effectifs de la commune de Grézieu-la-Varenne. Transformation et suppression de postes 

 

Ce site utilise des cookies. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous en acceptez l'utilisation.