Délibérations 2017

Délibération 2017-01: election du secrétaire de séance

Délibération 2017-02: Validation du Procès-Verbal relatif au conseil municipal du 07 novembre 2016

Délibération 2017-03: Validation du Procès-Verbal relatif au conseil municipal 07 décembre 2016

Délibération 2014-04: Débat d'Orientation budgétaire

Délibération 2017-05: Indemnité de responsabilité de régisseurs de régie d'avances et de recettes et cautionnement

Délibération 2017-06: Demande de subvention au titre de l’exercice 2017 de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour les travaux d’accessibilité des personnes handicapées aux bâtiments recevant du public

Délibération 2017:07: Dispositif de participation citoyenne - Convention

Délibération 2017-08: Convention de Mise à disposition de personnel- Médiathèque

Délibération 2017-09: Service Autorisation des Droits du Sol du Syndicat de l’Ouest Lyonnais- Intégration de la commune de Brindas

Délibération 2017-10: Secrétaire de séance- Patrick Bouvet

Délibération 2017-11: Bilan sur la formation des Conseillers Municipaux

Délibération 2017-12: Bilan de la politique foncière

Délibération 2017-13Délibération 2017-13: Vote du compte administratif 2016

Délibération 2017-14: Vote du compte de gestion 2016

Délibération 2017-15: Affectation des résultats

Délibération 2017-16: Vote des taux d’imposition  2017      

Délibération 2017-17: Signature Convention RASED commune de Brindas

Délibération 2017-18: Participations scolaires écoles publiques - Année 2017

Délibération 2017-19: Aide au fonctionnement écoles privées

Délibération 2017-20:Concours aux associations

Délibération 2017-21:Conventions d’objectifs avec l'association ASG Foot

Délibération 2017-22: Conventions d’objectifs avec l'association TENNIS

Délibération 2017-23: Conventions d’objectifs avec l'association Amicale du personnel communal

Délibération 2017-24:Vote du budget 2017

Délibération 2017-25: Signature convention groupement de commandes Brindas/ Grézieu-la-Varenne/ Yzeron

Délibération 2017-26: demande de subvention au titre de l’exercice 2017 du fonds de soutien à l’investissement public local pour l’opération correspondant à la tranche conditionnelle 3 de l’aménagement de l’espace public du secteur halle – mairie – centre d’animation

Délibération 2017-27: acceptation de la subvention relative à la répartition 2016 du produit 2015 des amendes de police et engagement à réaliser les travaux correspondants

Délibération 2017-28: Election du secrétaire de séance

délibération 2017-29:Validation du PV du 03 février 2017

délibération 2017-30: Fixation du nombre d'adjoints

délibération 2017-31 : Election d'un nouvel adjoint

délibération 2017-32:Répartition des indemnités de fonctions du Maire-adjoints-conseillers municipaux délégués et conseillers municipaux

délibération 2017-33:Désignation de délégués au SIAVHY- Syndicat Intercommunal d'assainissement de la Haute Vallée de l'Yzeron

Délibération 2017-34: Maintien compétence Plan Local d'Urbanisme au niveau communal

Délibération 2017-35: Création d'un emploi saisonnier à temps complet au grade d'adjoint technique territorial

Délibération 2017-36: avenant N°2 au marché de maîtrise d’œuvre pour l'aménagement de l'espace public du secteur halle-mairie-centre d'animation

Délibération 2017-37:Convention de partenariat Bibliothécaire volontaire- commune de Grézieu-la-Varenne

Délibération 2017-38: Extension des horaires d'ouverture de la Médiathèque municipale

Délibération 2017-39:Demande de subvention  pour la construction d'une cuisine centrale

Délibération 2017-40: Election du secrétaire de séance

Délibération 2017-41: Validation PV du 10 mars 2017

Délibération 2017-42: Instauration d'un dispositif d'autorisation préalable aux travaux conduisant à la création de locaux à usage d'habitation

Délibération 2017-43: Signature d'une convention de servitude de passage d'une canalisation souterraine consentie à ENEDIS sur la parcelle B1473

Délibération 2017-44:Signature d'une convention de servitude de passage d'une canalisation souterraine consentie à ENEDIS sur la parcelle A1732

Délibération 2017-45:Acquisition détachement de 747m² de terrain issus de la division de la parcelle référencée au cadastre section B parcelle 2369

Délibération 2017-46: Modification de l'emploi de directeur des services techniques

Délibération 2017-47:Création de l'emploi de responsable d'unité de production

Délibération 2017-48: tableau des effectifs au 1er juin 2017

Délibération 2017-49: Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire -Monsieur Christophe GUILLOTEAU

Délibération 2017-50: Fixation du tarif séjour Finale en Emilie

Délibération 2017-51: Extinction de créance entreprise FDA bâtiment

Délibération 2017-52: DM N°1

Délibération 2017-53:Autorisation emprunt 3000 000euros

Délibération 2017-54: Répartition des indemnités de fonctions

Délibération 2017-55: Remaniement des Commissions Municipales

Délibération 2017-56:Modification de la composition du Conseil d'Administration du CCAS

Délibération 2017-57: Élection d’un nouveau membre au sein du Conseil d'Administration du Centre communal d'action sociale

Délibération 2017-58:Jurés pour l'année 2018

Délibération 2017-59:Approbation de la demande d'adhésion de la commune de Sainte Consorce et modification des statuts du SIAVHY

Délibération 2017-60: Refus du déclassement des compteurs d'électricité existants et de leu élimination sur la commune de Grézieu-la-Varenne

Délibération 2017-61:Election du secrétaire de séance du Conseil Municipal

Délibération 2017-62:Validation du Procès-Verbal du 12 mai 2017

Délibération 2017-63: Signature d'une convention de servitudes de passage d'une canalisation souterraine consentie à ENEDIS sur la parcelle A1873

Délibération 2017-64:Signature d'une convention de servitudes de passage d'une canalisation souterraine consentie à ENEDIS sur les parcelles A1873 et B1161

Délibération 2017-65:Signature d'une convention de servitudes de passage d'une canalisation souterraine consentie à ENEDIS sur la parcelle A1308

Délibération 2017-66: Avenants aux marchés de travaux pour la construction selon une démarche environnementale d'une école maternelle et des équipements associés

Délibération 2017-67: Demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police 2017

Délibération 2017-68: Contrat Ambition Région Rhône-Alpes Auvergne

Délibération 2017-69: Redevance d'occupation du domaine public par les commerces ambulants

Délibération 2017-70:Projet Éducatif Territorial 2017-2020

Délibération 2017-71:Fixation de la participation au Voyage- Visite du Sénat par le Conseil Municipal d'Enfants

 

 

Délibérations 2016

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