À savoir
2022-01 : Réglementation de la circulation au droit des chantiers courants et interventions d'urgence sur les voies communales
2022-02 : 22 Ter Route Neuve du Col de la Luère - Règlementation de la circulation et du stationnement - Tranchée sous chaussée
2022-03 : Règlementation du stationnement - Déménagement - 2 Avenue Emile Evellier
2022-04 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Taille végétaux - Place Abbé Launay
2022-05 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Travaux sur réseau eaux pluviales - Rue du Vieux Pont
2022-06 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Hydrocurage chambre orange - Entre 2a et 2 route Neuve du Col de la Luère
2022-07 : Route de Pollionnay - Règlementation de la circulation et du stationnement - Réféction chaussée
2022-08 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Stationnement camion toupie - Face au 7 Route Neuve du Col de la Luère
2022-09 : 2 Place Abbé Launay - Règlementation du stationnement - Stationnement échafaudage, échelle et nacelle
2022-10 : Règlementation du stationnement - Déménagement - 1D route Neuve du Col de la Luère
2022-11 : Chemin du Ravagnon, rue du Crest, route des Pierres Blanches, route de Bordeaux (RD489), chemin des Cornures, Chemin des Mouilles - Règlementation de la circulation et du stationnement - Implantation poteaux télécom
2022-12 : Règlementation d'ouverture temporaire d'un débit de boisson - Sou des écoles - Après-midi jeux
2022-13 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Ouverture chambre télécom - Rond-point entre la Route Neuve du Col de la Luère (RD24) et la route de Marcy (RD30)
2022-14 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Réalisation d'une tranchée pour raccordement Orange - 30 chemin des Cornures
2022-16 : Règlementation du stationnement - Déménagement - 6 rue de l'Artisanat
2022-17 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Réalisation tranchée traversante - 6 rue des Forges
2022 - 18 : Règlementation d'ouverture temporaire d'un débit de boisson - Sou des écoles - Carnaval
2022 - 20 : Règlementation du stationnement - Plantation arbres - Parking cimetière
2022 - 21 : Route de Pollionnay - Règlementation de la circulation et du stationnement - Finition trottoir
2022 - 22 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Route des Attignies - Travaux de réfection de trottoir
2022 - 23 : Règlementation du stationnement - Plantation arbres - Parking délaissé Place des Combattants
2022 - 24 : Règlementation d'ouverture temporaire d'un débit de boisson - Basket Ball - Soirée dansante
2022 - 25 : Route de Pollionnay - Grenaillage et signalisation - Règlementation de la circulation et du stationnement
2022 - 26 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Taille arbres - Place Jasserand
2022 - 27 : Règlementation du stationnement - Déménagement - 19 Grande Rue
2022 - 28 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Réalisation d'un branchement gaz - 2B chemin du Pirot
2022 - 29 : Règlementation du stationnement - Déménagement - 10 Avenue Emile Evellier
2022 - 30 : Règlementation de la circulation - Tournage d'un film - Chemin du Moulin Vieux
2022 - 31 : Règlementation d'ouverture temporaire d'un débit de boisson - Classes en 2 - Soirée concert
2022 - 32 : Règlementation de stationnement - Concert des classes en 2 - Parking salle des fêtes
2022 - 33 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Réalisation d'un branchement gaz - 13 avenue Benoit Launay
2022 - 34 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Création de deux appuis télécom - 9 et 25 Rue de la Morellière
2022 - 35 : Règlementation du stationnement - Déménagement - 4 chemin de Ronde
2022 - 36 : Vente au déballage - Accusé de réception d'une déclaration préalable - Mairie - Grezieu Nature
2022 - 37 : Règlementation de stationnement - Manifestation GREZIEU NATURE - Grand Rue, Rue des Nouvelles Ecoles, 5 Rue de l'Artisanat et le parking des écoles
2022 - 38 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Pose de chambre sous chaussée L1C et adduction poteau télécom - Route du Col de la Luère (RD24)
2022 - 39 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Extension réseau BT - RD489 " Le Tupinier"
2022 - 40 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Création d'un appui télécom - 22 Route du Col de la Luère (RD24)
2022 - 41 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Marquage au sol définitif - Route de Pollionnay
2022 - 42 : Règlementation du stationnement - Déménagement - 5 rue de l'Artisanat
2022 - 43 : Règlementation de stationnement - Finales basket coupe du Rhône - Parking gymnase Eugène Catalon
2022 - 44 : Règlementation d'ouverture temporaire d'un débit de boisson - ASG Basketball - Finales de la coupe du Rhône
2022 - 45 : Règlementation d'ouverture temporaire d'un débit de boisson - Les amis de la Tour Ronde - Vide grenier
2022 - 46 : Règlementation du stationnement - Parkings de la Halle et du centre d'animation - Vide Grenier
2022 - 47 : Règlementation du stationnement - Déménagement - 5 place Jasserand
2022 - 48 : Règlementation du stationnement - Phases finales de basket du comité du Rhône - Parking gymnase Eugène catalon
2022 - 49 : Règlementation d'ouverture temporaire d'un débit de boisson - ASG Basket Ball - Phases finales de basket du comité du Rhône
2022 - 50 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Branchement eau potable - 13 Avenue Benoit Launay
2022 - 51 : Règlementation du stationnement - Déménagement - 3 rue de l'Artisanat
2022 - 52 : Règlementation du stationnement - Déménagement - 3A Rue Finale en Emilie
2022 - 53 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Implantation poteau télécom - Route du Col de la Luère (RD24)
2022 - 54 : Règlementation du stationnement - Mise en oeuvre résine gravillonnée sur trottoir - Parking délaissé place des Combattants
2022 - 55 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Réalisation d'un branchement gaz - 10 A Route de Bordeaux (RD 489)
2022 - 56 : Règlementation du stationnement - Déménagement - 12 avenue Emile Evellier
2022 - 57 : Règlementation du stationnement - Fête des voisins - Voie verte côté VAUGNERAY
2022 - 58 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Grand'Rue - Chemin de Ronde
2022 - 59 : Règlementation du stationnement - Déménagement - 3 Rue de l'Artisanat
2022 - 60 : Règlementation du stationnement - Parkings de la Halle et du centre d'animation - Vide Grenier
2022 - 61 : Règlementation d'ouverture temporaire d'un débit de boisson - Sou des écoles - Fête de fin d'année
2022 - 62 : Règlementation du stationnement et de circulation - Fête familiale - 37-39 Rue Cassetti
2022 - 63 : Règlementation du stationnement et de circulation - Fête des voisins - Rue Cassetti
2022 - 64 : Règlementation de la circulation - Diverses voies communales - Course Craponn'Raid
2022 - 65 : Règlementation du stationnement - Parking Eugène Catalon - Mise en place d'une benne pour la collecte des déchets verts
2022 - 66 : Interdiction de consommation d'alcool - Place des anciens combattants, école maternelle, salle Eugène Catalon et son parking, jardins publics et secteur médiathèque, halle, pôle médical - Période estivale
2022 - 67 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Taille des haies - Parkings bibliothèque et halle
2022 - 68 : Règlementation d'ouverture temporaire d'un débit de boisson - Association "Vendredi Bio" - Après-midi dégustation
2022 - 69 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Réalisation tranchée traversante - Pose câble réseau basse tension 4-6 rue des Forges
2022 - 70 : Règlementation du stationnement et de circulation - Fête des voisins - Lotissement les Granges
2022 - 71 : Règlementation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons - ASG Basket Ball - Journée du Club
2022 - 72 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Extension et mise en séparatif du réseau d'assainissement - Chemin du Ravagnon
2022 - 73 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Raccordement fibre dans chambre télécom - Grande Rue
2022 - 74 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Branchement eaux usée et potable - 11 bis chemin des Cornures
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Réglementation concernant :
Feu (art.84 du règlement sanitaire départemental, art. R541-8 du code de l'environnement)
Brûlage des déchets verts est réglementé.
Arrêté préfectoral N°DDPP-DREAL 2021-90 portant mise en deumeure à la société ATC ENERGIE pour l'ancien site Louis Mercier
Arrêté préfectoral N°DDPP-DREAL 2021-91 portant mise en deumeure à la société KALHYGE 1 pour l'ancien site DASI
Arrêté préfectoral prescrivant l'ouverture d'une enquête publique préalable à l'autorisation environnementale sollicitée par l'EARL COUTURIER portant sur un projet de mise en conformité de trois retenues collinaires, sur le territoire des communes de VAUGNERAY et GREZIEU-LA-VARENNE
Arrêté préfectoral n° DDPP-DREAL 2021-2 imposant, à titre conservatoire, des mesures d'urgence à la société ATC ENERGIE afin de mener des travaux sur l'ancien site LOUIS MERCIER situé sur la commune
Arrêté préfectoral imposant, à titre conservatoire, des mesures d'urgence à la société ATC ENERGIE afin de mener des travaux sur l'ancien site LOUIS MERCIER situé sur la commune
Arrêté préfectoral imposant, à titre conservatoire, des mesures d'urgence à la société KALHYGE 1 afin de mener des travaux sur l'ancien site DASI situé sur la commune
Arrêté n° 2020 - 013 : Restriction d'usages de l'eau du réseau public : restriction d'usages d'eau du robinet
Arrêté n° 2020 - 014 : Restriction d'usages de l'eau du réseau public : restriction d'usages d'eau du robinet
Arrêté n° 2020 - 015 : Restriction d'usages de l'eau du réseau public : restriction d'usages d'eau du robinet
Arrêté préfectoral n°2020-A36 relatif à l'ouverture et a la clôture de la chasse pour la campagne 2020-2021
Arrêté préfectoral n°2020-A118 : modification de l'arrêté n°2020A36 du 7 juillet 2020
Arrêté n°2020 - 012 : restriction d'usages de l'eau du réseau public : restriction d'usages d'eau du robinet
Arrêté préfectoral imposant des prescriptions spéciales à la société KALHYGE1 pour l'ancien site DASI à GREZIEU-LA-VARENNE
Arrêté préfectoral imposant des prescriptions spéciales à la société ATC ENERGIE pour l'ancier site Louis Mercier à GREZIEU-LA-VARENNE
Arrêté préfectoral portant autorisation de pénétrer sur les propriétés privées pour réaliser des prospections naturalistes dans le cadre de la modernisation des Zones naturelles d'interêt écologique, floristique et faunistique (ZNIEFF)
Arrêté Préfectoral imposant des prescriptions spéciales à la société KALHYGE pour l'ancien site DASI à GREZIEU-LA-VARENNE
Arrêté n°2012-1314 portant sur la création d'une zone de protection de biotope de la prairie du Tupinier sur la commune de Grézieu la varenne
Arrêté préfectoral du 23 novembre 2020 modifiant l'arrêté préféctoral du 19 novembre 2019 imposant des prescriptions spéciales à la société KHALYGE 1 pour l'ancien site DASI à Grézieu-la-Varenne
Arrêté préfectoral du 23 novembre 2020 imposant des travaux d'office en situation d'urgence impérieuse sur l'ancien site DASI et MERCIER à Grézieu-la-Varenne
Arrêté préfectoral du 23 novembre 2020 modifiant l'arrêté préféctoral du 16 juillet 2020 imposant des prescriptions spéciales à la sociétéATC ENERGIE pour l'ancien site Louis Mercier à Grézieu-la-Varenne
Documents à télécharger :
Demande d'autorisation de voirie
Demande d'arrêté de police de la circulation