Arrêté n° 2021 - 01 : Interdiction d'utilisation de l'eau de puits situés dans le périmètre élargi de l'ancien site classé DASI-MERCIER

Arrêté n° 2021 - 02 : Arrêté portant mise à jour de l'annexe servitude d'utilité publique du plan local d'urbanisme de Grézieu-la-Varenne

Arrêté n° 2021 - 03 : Délégation donnée à Monsieur Emeric MOREL, conseiller municipal 

Arrêté n° 2021 - 04 : Interdiction d'utilisation de l'eau de puits situés dans le périmètre élargi de l'ancien site classé DASI-MERCIER

Arrêté n° 2021 - 05 : Arrêté portant délégation de signature et de fonctions relatives aux ressources humaines à Mme Isabelle SEIGLE-FERRAND, 7ème adjointe 

Arrêté n° 2021 - 06 : Arrêté municipal d'approbation du Plan Communal de Sauvegarde 

Arrêté n° 2021 - 07 : Arrêté municipal autorisant l'ouverture au public du musée de la blanchisserie de l'ouest lyonnais

Arrêté n° 2021 - 08 : Arrêté autorisant la pose d'un câble pour l'alimentation du foyer d'éclairage public n°BQ47 en façade des immeubles sis 6/8/10 rue de la Roseraie

Arrêté n° 2021 - 09 : Habilitation à contrôler les justificatifs d'absence de contamination par la covid-19

Arrêté n° 2021 - 10 : Arrêté municipal autorisant l'ouverture au public de la micro-crèche Crèches de Demain Ouest 

Arrêté n° 2021 - 11 : Arrêté engageant la modification n°3 avec enquete publique du plan local d'urbanisme 

Arrêté n° 2021 - 001 : Règlementation de la circulation sur la commune 

Arrêté n° 2021 - 002: Règlementation de stationnement - Rue du Vieux Pont - Abattage arbre 

Arrêté n° 2021 - 003 : Règlementation de la circulation et du stationnement - 10 Rue des Attignies - Branchement eau potable 

Arrêté n° 2021 - 004 : Règlementation du stationnement - Place Abbé Launay - Mise en place échafaudage pour travaux sur façades de l'Eglise 

Arrêté n° 2021 - 005 : Règlementation de la circulation et du stationnement - 2 Chemin du Ravagnon - Travaux de raccordement ENEDIS 

Arrêté n° 2021 - 006 : Règlementation de la circulation et du stationnement - 10 Rue des Attignies - Branchement eau potable 

Arrêté n° 2021 - 007 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Grande Rue - Réalisation de béton désactivé

Arrêté n° 2021 - 008 : Règlementation de stationnement - Parking Mairie Rue de la Roseraie - Entretien du parking 

Arrêté n° 2021 - 009 : Règlementation du stationnement - Place Abbé Launay - Enterrement 

Arrêté n° 2021 - 010 : Règlementation de stationnement - Parking Place Jasserand - Stationnement pour travaux 

Arrêté n° 2021 - 011 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Chemin du Pirot - Travaux de réfection de la chaussée

Arrêté n° 2021 - 012 : Règlementation du stationnement - 5 rue de l'Artisanat - Déménagement 

Arrêté n° 2021 - 013 : Règlementation du stationnement - Face au 32a Grande Rue - Stationnement pour travaux 

Arrêté n° 2021 - 014 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Avenue Emile Evellier - Génie civil vidéoprotection et traversée chaussée raccordement FT

Arrêté n° 2021 - 015 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Route des Attignies - Travaux de réfection de trottoir 

Arrêté n° 2021 - 016 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Route des Pierres Blanches - Réalisation de génie civil enfouissement réseau Orange 

Arrêté n° 2021 - 017 : Règlementation de stationnement - Chemin des Voyageurs - Travaux élagages 

Arrêté n° 2021 - 018 : Règlementation de la circulation et du stationnement - 19 avenue Benoit Launay - branchement eau potable 

Arrêté n° 2021 - 019 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Carottage d'enrobé 

Arrêté n° 2021 - 020 : Règlementation du stationnement - 3 Rue de l'Artisanat - Déménagement 

Arrêté n° 2021 - 021 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Route de Bordeaux - Travaux déploiement fibre optique 

Arrêté n° 2021 - 022 : Règlementation du stationnement et de circulation - Chemin des Brosses - Stationnement nacelle répartition câble 

Arrêté n° 2021 - 023 : Règlementation de la circulation - 19 avenue Benoit Launay - Ouverture tranchée et fouille sous trottoir pour raccordement ENEDIS 

Arrêté n° 2021 - 024 : Règlementation de la circulation - 19 Avenue Benoit Launay - Raccordement gaz 

Arrêté n° 2021 - 025 : Règlementation de la circulation et du stationnement - 10 place Jasserand-angle Rue des Forges - Branchement eaux usées 

Arrêté n° 2021 - 026 : Règlementation du stationnement et de circulation - 9 route de Pollionnay - Recalage appuis télécom 

Arrêté n° 2021 - 027 : Règlementation du stationnement et de circulation - Chemin des Cornures - Chemin des Chênes - Installation provisoire groupe électrogène pour déplacement ouvrage BT

Arrêté n° 2021 - 028 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Avenue Emile Evellier - Travaux déploiement fibre optique 

Arrêté n° 2021 - 029 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Parking de la Halle - Aménagement zone borne IRVE

Arrêté n° 2021 - 030 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Chemin du Martoret - Aiguillage et tirage câble 

Arrêté n° 2021 - 031 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Route des Pierres Blanches - Enfouissement silo à verre

Arrêté n° 2021 - 032 : Règlementation de stationnement - Parking angle Rue Artisanat et Finale en Emilie - Elagage de haie 

Arrêté n° 2021 - 033 : Règlementation du stationnement - Place Abbé Launay - Pose de benne 

Arrêté n° 2021 - 034 : Règlementation du stationnement et de circulation - Chemin des Cornures - Chemin des Chênes - Dépose poteau 9 tonnes 

Arrêté n° 2021 - 035 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Avenue Emile Evellier - Remplacement tampon eaux pluviales 

Arrêté n° 2021 - 036 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Parking Sakke des Fêtes - Restructuration réseau eau pluviale - réalisation réseaux eaux pluviales et usées 

Arrêté n° 2021 - 037 : Règlementation de la circulation - Avenue Lucien Blanc - Travaux sur réseau eaux pluviales 

Arrêté n° 2021 - 038 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Parkings mairie (rue de la Roseraie) - manifestation communale 

Arrêté n° 2021 - 039 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Parkings de la salle des fêtes - manifestation communale 

Arrêté n° 2021 - 040 : Règlementation du stationnement et de circulation - chemin de la Rivière - Réfection de la chaussée 

Arrêté n° 2021 - 041 : Règlementation du stationnement et de circulation - Rue du Stade - Feux de chantier 

Arrêté n° 2021 - 042 : Règlementation de la circulation - Rue du Vieux Pont - Travaux sur réseau eaux pluviales 

Arrêté n° 2021 - 043 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Route de Bordeaux - Ouverture chambre télécom 

Arrêté n° 2021 - 044 : Règlementation de stationnement - Parking halle et Rue Finale en Emilie - Raccordement borne électrique 

Arrêté n° 2021 - 045 : Emplacement de l'affichage d'opinion et des associations sans but lucratif 

Arrêté n° 2021 - 046 : Règlementation de la circulation - Avenue Lucien Blanc - Travaux sur le réseau eaux pluviales 

Arrêté n° 2021 - 047 : Règlementation de la circulation - Rue de la Morellière - Travaux sur réseau eaux pluviales et branchement 

Arrêté n° 2021 - 048 : Règlementation du stationnement et de la circulation - Rue du Stade - Feux de chantier 

Arrêté n° 2021 - 049 : Règlementation de la circulation - Avenue Lucien Blanc - Travaux sur réseau eaux pluviales 

Arrêté n° 2021 - 050 : Règlementation du stationnement - 3 rue de l'Artisanat - Déménagement 

Arrêté n° 2021 - 051 : Règlementation du stationnement - 3 rue de l'Artisanat - Déménagement 

Arrêté n° 2021 - 052 : Règlementation du stationnement et de circulation - Rue de l'Ancienne Gare - Stationnement nacelle raccordement câble 

Arrêté n° 2021 - 053 : Règlementation du stationnement - 5 rue de l'Artisanat - Déménagement

Arrêté n° 2021 - 054 : Règlementation du stationnement - 5 rue de l'Artisanat - Déménagement 

Arrêté n° 2021 - 055 : Règlementation du stationnement - 19 bis Grande Rue - Déménagement 

Arrêté n° 2021 - 056 : Limites d'agglomération 

Arrêté n° 2021 - 057 : Règlementation de la circulation non permanente - Avenue Lucien Blanc - Travaux sur réseau eaux pluviales 

Arrêté n° 2021 - 058: Règlementation du stationnement - Place Abbé Launay - Pose de benne

Arrêté n° 2021 - 059 : Règlementation du stationnement - Parking centre d'animation - Marquage au sol parking

Arrêté n° 2021 - 060 : Règlementation de la circulation - Avenue Lucien Blanc - Travaux sur réseau eaux pluviales 

Arrêté n° 2021 - 061 : Règlementation de la circulation et du stationnement - 3 rue des Forges - Raccordement ENEDIS

Arrêté n° 2021 - 062 : Règlementation du stationnement - Place Jean Jasserand - Renouvellement borne fontaine et regard compteur 

Arrêté n° 2021 - 063 : Règlementation du stationnement - 14 route de Bordeaux - Création d'entrée charretière 

Arrêté n° 2021 - 064 : Règlementation de la circulation non permanente - Avenue Lucien Blanc - Travaux sur réseau eaux pluviales 

Arrêté n° 2021 - 065 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Grand'Rue - Avenue Lucien Blanc - Place Jasserand - Utilisation du domaine public 

Arrêté n° 2021 - 066 : Règlementation de la circulation à l'occasion de la campagne de point à temps 2021 - Réfection des chaussées 

Arrêté n° 2021 - 067 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Rue des Entrepôts - Travaux de raccordement ENEDIS

Arrêté n° 2021 - 068 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Rue des Forges - Travaux de branchement d'assainissement 

Arrêté n° 2021 - 069 : Règlementation de la circulation non permanente - Avenue Lucien Blanc - Travaux sur réseau eaux pluviales 

Arrêté n° 2021 - 070 : Règlementation de la circulation et du stationnement - 11 Route de Marcy - Création d'un accès 

Arrêté n° 2021 - 071 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Rue du Crest, Grande Rue, Avenue Lucien Blanc - Ouverture chambre télécom 

Arrêté n° 2021 - 072 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Route Neuve du Col de la Luère - Remplacement support EDF

Arrêté n° 2021 - 073 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Avenue Emile Evellier - Curage et inspection télévisuelle réseau assainissement 

Arrêté n° 2021 - 074 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Rue des Forges - Prolongation de l'arrêté n°68/2012 - Travaux de branchement d'assainissement

Arrêté n° 2021 - 075 : Règlementation de la circulation - Rue de la Morellière - Travaux sur réseau eaux pluviales 

Arrêté n° 2021 - 076 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Parkings Grande Rue - Fête de l'Ecole 

Arrêté n° 2021 - 077 : Règlementation de la circulation - Parkings de la halle, parkings de la bibliothèque - Fête foraine 

Arrêté n° 2021 - 078 : Règlementation de la circulation - Place des anciens combattants - Travaux sur réseau eaux pluviales 

Arrêté n° 2021 - 079 : Places de stationnement réservées aux véhicules électriques - Domaine public de la commune de Grézieu-la-Varenne

Arrêté n° 2021 - 080 : Règlemntation de la circulation et du stationnement - Chemin des Cornures, Chemin de Ravagnon, Chemin du Pirot, Avenue E.Evellier, Inspection télévisuelle réseau 

Arrêté n° 2021 - 081 : Règlementation de la circulation et du stationnement - route du Col de la Luère C.D.24E entre rue du Crest et rond-point du C.D.30.Tir du feu d'artifice 

Arrêté n°2021 - 082 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Grand'Rue - Avenue Lucien Blanc - Place Jasserand - Utilisation du domaine public 

Arrêté n°2021 - 083 : Règlementation de la circulation - Route du Col de la Luère - Renouvellement poteau incendie 

Arrêté n°2021 - 084 : Règlementation de la circulation - Route de Bordeaux - Répartition fuite sur collier robinet de branchement 

Arrêté n°2021 - 085 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Chemin des Bruyères - Remplacement poteaux réseaux 

Arrêté n°2021 - 086 : Règlementation du stationnement - 5 Rue de l'Artisanat - Déménagement 

Arrêté n°2021 - 087 : Règlementation de la circulation - Place des anciens combattants 

Arrêté n°2021 - 088 : Règlementation du stationnement - 19bis Grande Rue et parking salle des sports - Déménagement 

Arrêté n°2021 - 089 : Rue de la Roseraie - Changement de sens de circulation, limitation à 30 km/heure - Mise en place de sens unique, cédez-le-passage, cheminement vélos et piétons 

Arrêté n°2021 - 090 : Place des anciens combattants - Règlementation de la circulation - Travaux sur réseau eaux pluviales 

Arrêté n°2021 - 091 : 3 rue de l'Artisanat - Règlementation du stationnement - Déménagement 

Arrêté n°2021 - 092 : 5 rue de l'Artisanat - Règlementation du stationnement - Déménagement 

Arrêté n°2021 - 093 : Rue de la Morellière - Règlementation de la circulation - Reprise branchement et réseau assainissement 

Arrêté n°2021 - 094 : 19B Grande Rue et parking salle des fêtes - Règlementation du stationnement - Déménagement 

Arrêté n°2021 - 095 : Chemin de la rivière - Règlementation de la circulation - Renouvellement conduite AEP et travaux EP 

Arrêté n°2021 - 097 : Grande Rue - Règlementation de la circulation - Réparation fuite canalisation EP 

Arrêté n°2021 - 098 : Route du Col de la Luère - Règlementation de la circulation et du stationnement - Ouverture chambre télécom 

Arrêté n° 2021 - 099 : Règlementation du stationnement - 1 place des Anciens Combattants - Déménagement

Arrêté n° 2021 - 100 : Règlementation du stationnement - 4 rue de l'Artisanat - Déménagement 

Arrêté n° 2021 - 101 : Règlementation de la circulation et du stationnement - 30 chemin des Chênes 

Arrêté n° 2021 - 102 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Parking bibliothèque - Elagage de haie 

Arrêté n° 2021 - 103 : Règlementation du stationnement - Parkings de la Halle - Forum des associations 

Arrêté n° 2021 - 104 : Règlementation du stationnement - 1 place des Anciens Combattants - Déménagement 

Arrêté n° 2021 - 105 : Règlementation du stationnement - 5 rue de l'Artisanat - Déménagement 

Arrêté n° 2021 - 106 : Règlementation de la circulation et du stationnement - 5 route de Pollionnay - Banchement eau potable 

Arrêté n° 2021 - 107 : Chemin du Sarrazin - Règlementation du stationnement et de circulation - Recalage appuis télécom 

Arrêté n° 2021 - 108 : Place des anciens combattants - Règlementation de la circulation - Enrobés 

Arrêté n° 2021 - 109 : Limites d'agglomération 

Arrêté n° 2021 - 110 : Route de Pollionnay - Règlementation de la circulation et du stationnement - Aménagement voirie 

Arrêté n° 2021 - 111 : Grande Rue - Règlementation de la circulation et du stationnement - Ouverture chambre télécom 

Arrêté n° 2021 - 112 : Parkings de la Halle - Règlementation du stationnement - Journée de la mobilité 

Arrêté n° 2021 - 113 : Place des anciens combattants - Règlementation de la circulation - Enrobés 

Arrêté n° 2021 - 114 : arrêté relatif à l'impraticabilité du terrain sportif municipal en herbe

Arrêté n° 2021 - 115 : Place des anciens combattants - règlementation de la circulation et du stationnement - mise en place vidéoprotection 

Arrêté n° 2021 - 116 : Place Abbé Launay - Règlementation de la circulation et du stationnement - Concert 

Arrêté n° 2021 - 117 : Parking vers le cimetière - règlementation du stationnement - P'tit dèj de quartier "Forges-Ferrières-Martin"

Arrêté n° 2021 - 118 : Dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés

Arrêté n° 2021 - 119 : 19 place Abbé Launay - Règlementation du stationnement - Déménagement 

Arrêté n° 2021 - 120 : Rue de la Morellière - Règlementation de la circulation - Travaux sur réseau eaux pluviales 

Arrêté n° 2021 - 121 : 5 Route de Pollionnay - Règlementation de la circulation et du stationnement - Branchement eau potable 

Arrêté n° 2021 - 122 : 2 rue de l'Artisanat - Règlementation du stationnement - Déménagement 

Arrêté n° 2021 - 123 : 12 Avenue Emile Evellier - Règlementation du stationnement - Déménagement 

Arrêté n° 2021 - 124 : 12 Avenue Emile Evellier - Règlementation du stationnement - Déménagement 

Arrêté n° 2021 - 125 : Route de Bordeaux (RD489) - Règlementation de circulation - Travaux élagage 

Arrêté n° 2021 - 126 : 5 rue de l'Artisanat - Règlementation du stationnement - Déménagement 

Arrêté n° 2021 - 127 : Route du Col de la Luère - Règlementation de la circulation et du stationnement - Implantation poteaux télécom

Arrêté n° 2021 - 128 : 5 Route de Pollionnay - Règlementation de la circulation et du stationnement- Branchement gaz

Arrêté n° 2021 - 129 : Voie verte, Allée du Crêt - Règlementation de la circulation - Val' Lyonnaise

Arrêté n° 2021 - 130 : 1 Avenue Émile Evellier - Règlementation du stationnement - Déménagement 

Arrêté n° 2021 - 131 : 5 Route de Pollionnay - Règlementation de la circulation et du stationnement - Remise à la cote 10 bouches à clé

Arrêté n° 2021 - 132 : Rue de la Morellière - Règlementation de la circulation - Réfection chaussée

Arrêté n° 2021 - 133 : 5 Route de Pollionnay - Règlementation de la circulation et du stationnement - Travaux ENEDIS

Arrêté n° 2021 - 134 : Route de Pollionnay - Règlementation de la circulation et du stationnement - Aménagement voirie

Arrêté n° 2021 - 135 : 8 Rue de I'Artisanat - Règlementation du stationnement - Déménagement

Arrêté n° 2021 - 136 : 10 bis Route de Bordeaux - Règlementation de la circulation - Travaux sur réseau eaux usées

Arrêté n° 2021 - 137 : 5 Route de Pollionnay - Règlementation de la circulation et du stationnement - Remise à la cote 10 bouches à clé

Arrêté n° 2021 - 138 : Parking de la halle - Réglementation de la circulation et de stationnement - Bourse aux jouets de l'association du sou des écoles

Arrêté n° 2021 - 139 : Retraite aux flambeaux et feu d'artifice du 8 décembre 2021 - Règlementation de la circulation et du stationnement 

Arrêté n° 2021 - 140 : Chemin de la Rivière - Règlementation de la circulation - Renouvellement conduite AEP et travaux EP

Arrêté n° 2021 - 141 : Place Abbé Launay - Règlementation de la circulation et du stationnement - Enterrement

Arrêté n° 2021 - 142 : Occupation du domaine public - Vente au déballage - Bourse aux jouets SOU DES ECOLES

Arrêté n° 2021 - 143 : Rue du Crest - Chemin des Voyageurs -  Règlementation de la circulation et du stationnement - Mise en place d'un échafaudage 

Arrêté n° 2021 - 144 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Rue de la Morellière - Remplacement support Enedis 

Arrêté n° 2021 - 145 : 22 route neuve du Col de la Luère - Règlementation de la circulation et du stationnement - Branchement gaz 

Arrêté n° 2021 - 146 : Route du Col de la Luère - Règlementation de la circulation et du stationnement - Implantation poteau télécom 

Arrêté n° 2021 - 147 : Parking de l'école élémentaire - Règlementation du stationnement - Remise des sapin de Noel

Arrêté n° 2021 - 148 : 22 route neuve du Col de la Luère - Règlementation de la circulation et du stationnement - Implantation poteau télécom 

Arrêté n° 2021 - 149 : Chemin du Rat - Règlementation de la circulation et du stationnement - Raccordement ENEDIS

Arrêté n° 2021 - 150 : 10 route du Col de la Luère - Règlementation de la circulation - Branchement eaux pluviales et usées 

Arrêté n° 2021 - 151 : 15-17 rue du Crest - Règlementation de la circulation - Branchement eaux pluviales et usées 

Arrêté n° 2021 - 152 : 5 rue de l'Artisanat - Règlementation de la circulation et du stationnement - Déménagement 

Arrêté n° 2021 - 153 : Du chemin du Petis Bois à la Route des Pierres Blanches - Règlementation de la circulation et du stationnement - Tranchée pour création du réseau fibre avec 3 chambres télécom 

Arrêté n° 2021 - 154 : 6 rue du Stade - Règlementation de la circulation et du stationnement - Taille arbres 

Arrêté n° 2021 - 155 : 19B Grande Rue - Règlementation du stationnement - Stationnement pompe à béton 

 

 

 

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Réglementation concernant :

Feu (art.84 du règlement sanitaire départemental, art. R541-8 du code de l'environnement)

Brûlage des déchets verts est réglementé.

 

Arrêté préfectoral N°DDPP-DREAL 2021-90 portant mise en deumeure à la société ATC ENERGIE pour l'ancien site Louis Mercier 

Arrêté préfectoral N°DDPP-DREAL 2021-91 portant mise en deumeure à la société KALHYGE 1 pour l'ancien site DASI

Arrêté préfectoral prescrivant l'ouverture d'une enquête publique préalable à l'autorisation environnementale sollicitée par l'EARL COUTURIER portant sur un projet de mise en conformité de trois retenues collinaires, sur le territoire des communes de VAUGNERAY et GREZIEU-LA-VARENNE

Arrêté préfectoral n° DDPP-DREAL 2021-2 imposant, à titre conservatoire, des mesures d'urgence à la société ATC ENERGIE afin de mener des travaux sur l'ancien site LOUIS MERCIER situé sur la commune

Arrêté préfectoral imposant, à titre conservatoire, des mesures d'urgence à la société ATC ENERGIE afin de mener des travaux sur l'ancien site LOUIS MERCIER situé sur la commune 

Arrêté préfectoral imposant, à titre conservatoire, des mesures d'urgence à la société KALHYGE 1 afin de mener des travaux sur l'ancien site DASI situé sur la commune

Arrêté n° 2020 - 013 : Restriction d'usages de l'eau du réseau public : restriction d'usages d'eau du robinet 

Arrêté n° 2020 - 014 : Restriction d'usages de l'eau du réseau public : restriction d'usages d'eau du robinet 

Arrêté n° 2020 - 015 : Restriction d'usages de l'eau du réseau public : restriction d'usages d'eau du robinet 

Arrêté préfectoral n°2020-A36 relatif à l'ouverture et a la clôture de la chasse pour la campagne 2020-2021 

Arrêté préfectoral n°2020-A118 : modification de l'arrêté n°2020A36 du 7 juillet 2020

Arrêté n°2020 - 012 : restriction d'usages de l'eau du réseau public : restriction d'usages d'eau du robinet 

Arrêté préfectoral imposant des prescriptions spéciales à la société KALHYGE1 pour l'ancien site DASI à GREZIEU-LA-VARENNE

Arrêté préfectoral imposant des prescriptions spéciales à la société ATC ENERGIE pour l'ancier site Louis Mercier à GREZIEU-LA-VARENNE

Arrêté préfectoral portant autorisation de pénétrer sur les propriétés privées pour réaliser des prospections naturalistes dans le cadre de la modernisation des Zones naturelles d'interêt écologique, floristique et faunistique (ZNIEFF)

Arrêté Préfectoral imposant des prescriptions spéciales à la société KALHYGE pour l'ancien site DASI à GREZIEU-LA-VARENNE

Arrêté n°2012-1314 portant sur la création d'une zone de protection de biotope de la prairie du Tupinier sur la commune de Grézieu la varenne

Arrêté préfectoral du 23 novembre 2020 modifiant l'arrêté préféctoral du 19 novembre 2019 imposant des prescriptions spéciales à la société KHALYGE 1 pour l'ancien site DASI à Grézieu-la-Varenne

Arrêté préfectoral du 23 novembre 2020 imposant des travaux d'office en situation d'urgence impérieuse sur l'ancien site DASI et MERCIER à Grézieu-la-Varenne

Arrêté préfectoral du 23 novembre 2020 modifiant l'arrêté préféctoral du 16 juillet 2020 imposant des prescriptions spéciales à la sociétéATC ENERGIE pour l'ancien site Louis Mercier à Grézieu-la-Varenne