Arrêté n° 2021 - 001 : Règlementation de la circulation sur la commune 

Arrêté n° 2021 - 002: Règlementation de stationnement - Rue du Vieux Pont - Abattage arbre 

Arrêté n° 2021 - 003 : Règlementation de la circulation et du stationnement - 10 Rue des Attignies - Branchement eau potable 

Arrêté n° 2021 - 004 : Règlementation du stationnement - Place Abbé Launay - Mise en place échafaudage pour travaux sur façades de l'Eglise 

Arrêté n° 2021 - 005 : Règlementation de la circulation et du stationnement - 2 Chemin du Ravagnon - Travaux de raccordement ENEDIS 

Arrêté n° 2021 - 006 : Règlementation de la circulation et du stationnement - 10 Rue des Attignies - Branchement eau potable 

Arrêté n° 2021 - 007 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Grande Rue - Réalisation de béton désactivé

Arrêté n° 2021 - 008 : Règlementation de stationnement - Parking Mairie Rue de la Roseraie - Entretien du parking 

Arrêté n° 2021 - 009 : Règlementation du stationnement - Place Abbé Launay - Enterrement 

Arrêté n° 2021 - 010 : Prèglementation de stationnement - Parking Place Jasserand - Stationnement pour travaux 

Arrêté n° 2021 - 011 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Chemin du Pirot - Travaux de réfection de la chaussée

Arrêté n° 2021 - 012 : Règlementation du stationnement - 5 rue de l'Artisanat - Déménagement 

Arrêté n° 2021 - 013 : Règlementation du stationnement - Face au 32a Grande Rue - Stationnement pour travaux 

Arrêté n° 2021 - 014 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Avenue Emile Evellier - Génie civil vidéoprotection et traversée chaussée raccordement FT

Arrêté n° 2021 - 015 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Route des Attignies - Travaux de réfection de trottoir 

Arrêté n° 2021 - 016 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Route des Pierres Blanches - Réalisation de génie civil enfouissement réseau Orange 

Arrêté n° 2021 - 017 : Règlementation de stationnement - Chemin des Voyageurs - Travaux elagages 

Arrêté n° 2021 - 018 : Règlementation de la circulation et du stationnement - 19 avenue Benoit Launay - branchement eau potable 

Arrêté n° 2021 - 019 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Carottage d'enrobé 

Arrêté n° 2021 - 020 : Règlementation du stationnement - 3 Rue de l'Artisanat - Déménagement 

Arrêté n° 2021 - 021 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Route de Bordeaux - Travaux déploiement fibre optique 

Arrêté n° 2021 - 022 : Règlementation du stationnement et de circulation - Chemin des Brosses - Stationnement nacelle répartition câble 

Arrêté n° 2021 - 023 : Règlementation de la circulation - 19 avenue Benoit Launay - Ouverture tranchée et fouille sous trottoir pour raccordement ENEDIS 

Arrêté n° 2021 - 024 : Règlementation de la circulation - 19 Avenue Benoit Launay - Raccordement gaz 

Arrêté n° 2021 - 025 : Règlementation de la circulation et du stationnement - 10 place Jasserand-angle Rue des Forges - Branchement eaux usées 

Arrêté n° 2021 - 026 : règlementation du stationnement et de circulation - 9 route de Pollionnay - Recalage appuis télécom 

Arrêté n° 2021 - 027 : Règlementation du stationnement et de circulation - Chemin des Cornures - Chemin des Chênes - Installation provisoire groupe électrogène pour déplacement ouvrage BT

Arrêté n° 2021 - 028 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Avenue Emile Evellier - Travaux déploiement fibre optique 

Arrêté n° 2021 - 029 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Parking de la Halle - Aménagement zone borne IRVE

Arrêté n° 2021 - 030 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Chemin du Martoret - Aiguillage et tirage câble 

Arrêté n° 2021 - 031 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Route des Pierres Blanches - Enfouissement silo à verre

Arrêté n° 2021 - 032 : Règlementation de stationnement - Parking angle Rue Artisanat et Finale en Emilie - Elagage de haie 

Arrêté n° 2021 - 033 : Règlementation du stationnement - Place Abbé Launay - Pose de benne 

Arrêté n° 2021 - 034 : Règlementation du stationnement et de circulation - Chemin des Cornures - Chemin des Chênes - Dépose poteau 9 tonnes 

Arrêté n° 2021 - 035 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Avenue Emile Evellier - Remplacement tampon eaux pluviales 

Arrêté n° 2021 - 036 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Parking Sakke des Fêtes - Restructuration réseau eau pluviale - réalisation réseaux eaux pluviales et usées 

Arrêté n° 2021 - 037 : Règlementation de la circulation - Avenue Lucien Blanc - Travaux sur réseau eaux pluviales 

Arrêté n° 2021 - 038 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Parkings mairie (rue de la Roseraie) - manifestation communale 

Arrêté n° 2021 - 039 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Parkings de la salle des fêtes - manifestation communale 

Arrêté n° 2021 - 040 : Règlementation du stationnement et de circulation - chemin de la Rivière - Réféction de la chaussée 

Arrêté n° 2021 - 041 : Règlementation du stationnement et de circulation - Rue du Stade - Feux de chantier 

Arrêté n° 2021 - 042 : Règlementation de la circulation - Rue du Vieux Pont - Travaux sur réseau eaux pluviales 

Arrêté n° 2021 - 043 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Route de Bordeaux - Ouverture chambre télécom 

Arrêté n° 2021 - 044 : Règlementation de stationnement - Parking halle et Rue Finale en Emilie - Raccordement borne éléctrique 

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Réglementation concernant :

Feu (art.84 du règlement sanitaire départemental, art. R541-8 du code de l'environnement)

Brûlage des déchets verts est réglementé.

 

Arrêté préfectoral prescrivant l'ouverture d'une enquête publique préalable à l'autorisation environnementale sollicitée par l'EARL COUTURIER portant sur un projet de mise en conformité de trois retenues collinaires, sur le territoire des communes de VAUGNERAY et GREZIEU-LA-VARENNE

Arrêté préfectoral n° DDPP-DREAL 2021-2 imposant, à titre conservatoire, des mesures d'urgence à la société ATC ENERGIE afin de mener des travaux sur l'ancien site LOUIS MERCIER situé sur la commune

Arrêté préfectoral imposant, à titre conservatoire, des mesures d'urgence à la société ATC ENERGIE afin de mener des travaux sur l'ancien site LOUIS MERCIER situé sur la commune 

Arrêté préfectoral imposant, à titre conservatoire, des mesures d'urgence à la société KALHYGE 1 afin de mener des travaux sur l'ancien site DASI situé sur la commune

Arrêté n° 2020 - 013 : Restriction d'usages de l'eau du réseau public : restriction d'usages d'eau du robinet 

Arrêté n° 2020 - 014 : Restriction d'usages de l'eau du réseau public : restriction d'usages d'eau du robinet 

Arrêté n° 2020 - 015 : Restriction d'usages de l'eau du réseau public : restriction d'usages d'eau du robinet 

Arrêté préfectoral n°2020-A36 relatif à l'ouverture et a la clôture de la chasse pour la campagne 2020-2021 

Arrêté préfectoral n°2020-A118 : modification de l'arrêté n°2020A36 du 7 juillet 2020

Arrêté n°2020 - 012 : restriction d'usages de l'eau du réseau public : restriction d'usages d'eau du robinet 

Arrêté préfectoral imposant des prescriptions spéciales à la société KALHYGE1 pour l'ancien site DASI à GREZIEU-LA-VARENNE

Arrêté préfectoral imposant des prescriptions spéciales à la société ATC ENERGIE pour l'ancier site Louis Mercier à GREZIEU-LA-VARENNE

Arrêté préfectoral portant autorisation de pénétrer sur les propriétés privées pour réaliser des prospections naturalistes dans le cadre de la modernisation des Zones naturelles d'interêt écologique, floristique et faunistique (ZNIEFF)

Arrêté Préfectoral imposant des prescriptions spéciales à la société KALHYGE pour l'ancien site DASI à GREZIEU-LA-VARENNE

Arrêté n°2012-1314 portant sur la création d'une zone de protection de biotope de la prairie du Tupinier sur la commune de Grézieu la varenne

Arrêté préfectoral du 23 novembre 2020 modifiant l'arrêté préféctoral du 19 novembre 2019 imposant des prescriptions spéciales à la société KHALYGE 1 pour l'ancien site DASI à Grézieu-la-Varenne

Arrêté préfectoral du 23 novembre 2020 imposant des travaux d'office en situation d'urgence impérieuse sur l'ancien site DASI et MERCIER à Grézieu-la-Varenne

Arrêté préfectoral du 23 novembre 2020 modifiant l'arrêté préféctoral du 16 juillet 2020 imposant des prescriptions spéciales à la sociétéATC ENERGIE pour l'ancien site Louis Mercier à Grézieu-la-Varenne