Plan de zonage du PLU

Emplacements réservés

Orientations d’aménagement

Projet d’aménagement et de développement durable

Rapport de présentation Modification n°1 PLU

Règlement de zone :

• Règlement Zone 1AU
• Règlement Zone 2AU
• Règlement Zone 3AU
• Règlement Zone A
• Règlement Zone AUa
• Règlement Zone N
• Règlement Zone Ua
• Règlement Zone Ub
• Règlement Zone Uc
• Règlement Zone Ue
• Règlement Zone Ui
• Règlement Zone Up

Annexes :

• Annexes sanitaires :
  • Eau potable
  • Schéma Eau potable
  • Assainissement
  • Assainissement (légende)
  • Zonage d'assainissement
  • Réseaux d'assainissement
  • Déchets
• Eaux pluviales
  • Plan de situation
  • Schéma Directeur
  • Projet de zonage pluvial
• Servitudes d'Utilité Publique (SUP)
  • Cahier SUP
  • Plan SUP
  • Gaz
  • Plan Gaz
  • Plan électrique
  • Lignes électriques
  • Ligne électrique Charpenay-Craponne
  • Ligne électrique Charpenay-Echalas
  • Entité Archéologique
• Classement sonore
  • Classement sonore des voies
  • Arreté Classement Sonore
• Argiles
  • Argiles
• Nuancier
  • Délibération nuancier
  • Cahier de recommandations
• Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnées (PDIPR)
  • Délibération et Plan PDIPR
• Charte
  • Charte PLU

Le Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation (PPRNi) de l'Yzeron a été approuvé le 22 octobre 2013.

Retrouvez toutes les informations sur le site de la Préfecture.

• Règlement d'assainissement pluvial.
• Demande de raccordement aux eaux pluviales.

Connaître les risques dans ma commune.

Le présent règlement s'applique sans préjudice des autres réglementations relatives à l'affichage publicitaire notamment le Code de la route, livre IV «usage des voies », titre 1er "dispositions générales", chapitre VIII « publicité, enseigne et pré enseignes ».

Il s'ensuit que l'installation du mobilier urbain et des dispositifs publicitaires scellés au sol ou installés directement sur le sol ne doit pas gêner la circulation des piétons, des personnes à mobilité réduite et des véhicules. Leur implantation doit assurer, notamment dans les carrefours, un dégagement de la visibilité des conducteurs et ne pas entraver la bonne lisibilité des équipements de gestion de la route (panneaux réglementaires, feux tricolores....).
Les emplacements réservés à l'affichage d'opinion ainsi qu'à la publicité relative aux associations sans but lucratif sont déterminés par arrêté municipal.

Vous pouvez télécharger l'arrêté  et le plan  indiquant les zones.