À savoir

Une enquête publique relative à la révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT), pilotée par le Syndicat de l'Ouest Lyonnais (SOL), est ouverte du 15 septembre à 9h au 16 octobre 2025 à 12h. Cette procédure permet à chaque citoyen de prendre connaissance du dossier et de faire part de ses observations. L’objectif : construire collectivement le territoire de demain.

Les modalités de participation sont détaillées dans l’avis d’enquête, et reprises de manière synthétique ci-dessous.

Des dossiers et registres sont mis à disposition dans 6 lieux d’enquête :

  • Au siège de l’enquête publique : siège de la Communauté de Communes des Vallons du Lyonnais (CCVL), 27 chemin du Stade, 69670 Vaugneray, aux jours et heures habituels d’ouverture au public ;
  • Dans les lieux d’enquête suivants :
    • L’Arborescence – locaux de la Communauté de Communauté du Pays de l’Arbresle (CCPA), 117 Rue Pierre Passemard, 69210 L’Arbresle, aux jours et heures habituels d’ouverture au public ;
    • Siège de la Communauté de Communes du Pays Mornantais (COPAMO), Le clos Fournereau 50 avenue du Pays Mornantais, 69440 Mornant, aux jours et heures habituels d’ouverture au public ;
    • Siège de Communauté de Communes de la Vallée du Garon (CCVG), Parc d’activités de Sacuny, 262 rue Barthélémy Thimonnier, 69530 Brignais, du lundi au vendredi, de 9h à 12h ;
    • Mairie de Rontalon, 14 Place de l’Église, 69510 Rontalon, aux jours et heures habituels d’ouverture au public ;
    • Mairie de Bessenay, 11 rue de la Mairie 69 690 Bessenay, aux jours et heures habituels d’ouverture au public.

La participation est également possible de manière dématérialisée à l’adresse suivante : https://www.registre-numerique.fr/scot-syndicat-ouest-lyonnais.

La commission d'enquête tiendra une permanence à Vaugneray, au siège de la CCVL (27 chemin du stade) mercredi 8 octobre de 9h à 12h avec : 

• Une première partie d’une heure avec prise de rendez-vous obligatoire. Les créneaux sont proposés par tranche de 20 minutes. Il est admis un maximum de trois personnes par rendez-vous ;
• Une seconde partie sans rendez-vous.

Une permanence en visioconférence est organisée lundi 13 octobre de 18h à 20h. Pour y participer, le public doit prendre rendez-vous avec la commission d’enquête. Les créneaux sont proposés par tranche de 20 minutes.

Plus d'informations :

 

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